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Chapitre III

Les personnels bénéficiant d'un congé d'enseignement ou de recherche

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Article L434-1

Accueil des doctorants et chercheurs étrangers dans le cadre d'un séjour de recherche

Code de la recherche

Article L433-1

Article L433-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions d'accès au congé d'enseignement ou de recherche

Résumé Les règles pour prendre un congé d'enseignement ou de recherche sont dans le code du travail et permettent de recruter des personnes.

Les conditions d'accès au congé d'enseignement ou de recherche sont fixées par les dispositions des articles L. 3142-125 et L. 3142-130 du code du travail.

Les personnels bénéficiant d'un congé d'enseignement ou de recherche peuvent être recrutés conformément au premier alinéa du présent article et au a de l'article L. 431-1.

3 versions

1 cité

Historique des versions

Version 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Révision des références législatives et ajout sur le recrutement

Résumé des changements Le texte remplace les références aux anciens articles du code du travail par de nouveaux articles, tout en ajoutant une disposition précisant que les bénéficiaires peuvent être recrutés selon le premier alinéa et l'article L 431‑1.

Les conditions d'accès au congé d'enseignement ou de recherche sont fixées par les dispositions des articles L. 3142-125 et L. 3142-130 du code du travail.

Les personnels bénéficiant d'un congé d'enseignement ou de recherche peuvent être recrutés conformément au premier alinéa du présent article et au a de l'article L. 431-1.

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la référence législative

Résumé des changements L’article de référence a été mis à jour, passant de l’article L 931‑28 au groupe d’articles L 6322‑53 à L 6322‑57 du code du travail.

En vigueur à partir du samedi 13 décembre 2008

Les conditions d'accès au congé d'enseignement ou de recherche sont fixées par les dispositions de l'article L. 6322-53 à L. 6322-57 du code du travail.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mercredi 16 juin 2004

Les conditions d'accès au congé d'enseignement ou de recherche sont fixées par les dispositions de l'article L. 931-28 du code du travail.