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Arrêté du 4 août 2023

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles A. 212-173 et suivants ;

Vu le décret n° 2023-727 du 4 août 2023 modifiant le code du sport (partie réglementaire),

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé. Les règles de l'article A212-173 du Code du sport ont été modifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-173 → Version 5
- Code du sport.
Art. A212-173

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé. Un arrêté du 4 août 2023 modifie des règles du Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-184 → Version 4
- Code du sport.
Art. A212-184

1 version

1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au sport

Résumé. Les règles du sport ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-186 → Version 4
- Code du sport.
Art. A212-186

1 version

1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé. Certaines règles du Code du sport ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-187 → Version 4
- Code du sport.
Art. A212-187

1 version

1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé. Cet article change une règle du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-188 → Version 5
- Code du sport.
Art. A212-188

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1 modifié

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du sport - Art. A212-190

Résumé. Un texte officiel a modifié une règle du Code du sport en août 2023.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-190 → Version 4
- Code du sport.
Art. A212-190

1 version

1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article A212-192 du Code du sport

Résumé. Les règles des activités sportives ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-192 → Version 4
- Code du sport.
Art. A212-192

1 version

1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du Sport

Résumé. Les règles de sécurité dans les installations sportives ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-192-1 → Version 4
- Code du sport.
Art. A212-192-1

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1 modifié

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du Sport

Résumé. Un décret change une règle du Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-192-3 → Version 4
- Code du sport.
Art. A212-192-3

1 version

1 modifié

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article A212-192-4 du Code du sport

Résumé. Cet article change quelque chose dans le Code du sport, mais ne dit pas quoi.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-192-4 → Version 4
- Code du sport.
Art. A212-192-4

1 version

1 modifié

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article A212-192-9 du Code du sport

Résumé. Un article sur le sport a été mis à jour pour suivre les nouvelles règles.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-192-9 → Version 4
- Code du sport.
Art. A212-192-9

1 version

1 modifié

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé. Un arrêté a modifié un article du Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-215 → Version 5
- Code du sport.
Art. A212-215

1 version

1 modifié

Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au Code du sport

Résumé. Des règles du Code du sport ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-221 → Version 4
- Code du sport.
Art. A212-221

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1 modifié

Article 14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé. Des règles du Code du sport ont été changées pour les mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-223 → Version 3
- Code du sport.
Art. A212-223

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1 modifié

Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé. L'article 15 modifie les règles du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-224 → Version 3
- Code du sport.
Art. A212-224

1 version

1 modifié

Article 16

Créé le 1 septembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur

Résumé. Cela commence le 1er septembre 2023.

Le présent arrêté entrera en vigueur le 1er septembre 2023.

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Article 17

Créé le 1 septembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera publié.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 4 août 2023.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef de service, adjoint à la directrice des sports,

J. Fournier

En vigueur depuis le vendredi 1 septembre 2023

Arrêté du 4 août 2023
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16
Article 17