Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article A212-192-9 du Code du sport
Résumé. Un article sur le sport a été mis à jour pour suivre les nouvelles règles.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. A212-192-9 → Version 4
- Code du sport.Art. A212-192-9