Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la procédure de déclaration d'activité de spéléologie
Résumé. La déclaration d'activité de spéléologie pour les ressortissants européens se fait désormais directement auprès du préfet du département de l'Isère.
A modifié les dispositions suivantes :