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Abrogé par ARRÊTÉ du 10 juin 2015 - art. 1
Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-51 à D. 337-94 ;
Vu l'arrêté du 10 juin 2010 portant création de la spécialité « aménagements paysagers » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 10 juin 2010 portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'exploitation agricole » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 10 juin 2010 portant création de la spécialité « gestion des milieux naturels et de la faune » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 10 juin 2010 portant création de la spécialité « laboratoire contrôle qualité » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 23 juillet 2010 portant création de la spécialité « agroéquipement » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 23 juillet 2010 portant création de la spécialité « technicien-conseil vente en alimentation » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 23 juillet 2010 portant création de la spécialité « technicien-conseil vente en animalerie » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 23 juillet 2010 portant création de la spécialité « technicien-conseil vente de produits de jardin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 5 mai 2011 portant création de la spécialité « productions aquacoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 5 mai 2011 portant création de la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 5 mai 2011 portant création de la spécialité « technicien en expérimentation animale » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 19 juillet 2011 portant création de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 19 juillet 2011 portant création de la spécialité « conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 22 août 2011 portant création de la spécialité « conduite et gestion d'une entreprise hippique » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 22 août 2011 portant création de la spécialité « services aux personnes et aux territoires » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'avis du comité technique de l'enseignement agricole public en date du 28 novembre 2013 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 12 décembre 2013,
Arrête :
Abrogé par ARRÊTÉ du 10 juin 2015 - art. 1
Créé le 12 janvier 2014
Le présent arrêté définit les objectifs de formation pour l'enseignement d'histoire-géographie du cycle terminal préparant au baccalauréat professionnel de l'enseignement agricole.
1 version
Abrogé par ARRÊTÉ du 10 juin 2015 - art. 1
Créé le 12 janvier 2014
Les objectifs de formation de l'enseignement d'histoire-géographie du cycle terminal préparant au baccalauréat professionnel définis dans l'annexe des arrêtés portant création des spécialités du baccalauréat professionnel susvisés sont abrogés à l'issue de la session d'examen 2014 et sont remplacés par les objectifs de formation indiqués en annexe du présent arrêté (1).
1 version
Abrogé par ARRÊTÉ du 10 juin 2015 - art. 1
Créé le 12 janvier 2014
Le présent arrêté est applicable à compter de la rentrée scolaire 2013-2014 pour la session d'examen 2015.
1 version
Abrogé par ARRÊTÉ du 10 juin 2015 - art. 1
Créé le 12 janvier 2014
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 10 juin 2015, l'arrêté du 31 décembre 2013 est abrogé à l'issue de la session d'examen 2015.
Fait le 31 décembre 2013.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale
de l'enseignement et de la recherche,
M. Riou-Canals
Abrogé depuis le mercredi 24 juin 2015
Abrogé parARRÊTÉ du 10 juin 2015art. 1
En vigueur du dimanche 12 janvier 2014 au mardi 23 juin 2015