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Arrêté du 31 décembre 2013

Article 2

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Article 2

Les objectifs de formation de l'enseignement d'histoire-géographie du cycle terminal préparant au baccalauréat professionnel définis dans l'annexe des arrêtés portant création des spécialités du baccalauréat professionnel susvisés sont abrogés à l'issue de la session d'examen 2014 et sont remplacés par les objectifs de formation indiqués en annexe du présent arrêté (1).

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Abrogé24 juin 2015

Créé le 12 janvier 2014 · Abrogé le 24 juin 2015

Les objectifs de formation de l'enseignement d'histoire-géographie du cycle terminal préparant au baccalauréat professionnel définis dans l'annexe des arrêtés portant création des spécialités du baccalauréat professionnel susvisés sont abrogés à l'issue de la session d'examen 2014 et sont remplacés par les objectifs de formation indiqués en annexe du présent arrêté (1).

Historique des versions

En vigueur du dimanche 12 janvier 2014 au mardi 23 juin 2015

Source : Légifrance