Article 1
Le présent arrêté définit les objectifs de formation de l'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique de la classe de troisième de l'enseignement agricole.
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JORF n°0009 du 11 janvier 2014
Arrêté du 31 décembre 2013
Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,
Vu l'arrêté du 15 avril 2013 relatif au programme des enseignements de la classe de troisième de l'enseignement agricole ;
Vu l'avis du comité technique de l'enseignement agricole public en date du 28 novembre 2013 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 12 décembre 2013,
Arrête :
Article 2
Les objectifs de formation de l'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique de la classe de troisième de l'enseignement agricole définis dans l'annexe de l'arrêté du 15 avril 2013 susvisé sont supprimés à l'issue de la session d'examen 2013 et remplacés par les objectifs de formation indiqués en annexe du présent arrêté (1).
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Article 3
Le présent arrêté est applicable à compter de la rentrée scolaire 2013-2014 et des suivantes.
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Article 4
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Article Annexe
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 13 janvier 2013
Art. null
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1 modifié
Fait le 31 décembre 2013.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale
de l'enseignement et de la recherche,
M. Riou-Canals
(1) L'annexe peut être consultée au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (DGER), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr.