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Arrêté du 31 décembre 2013

modifiant l'arrêté du 15 avril 2013 relatif au programme des enseignements de la classe de troisième de l'enseignement agricole, et en particulier le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique

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Mise à jour des objectifs d'apprentissage en histoire-géo et éducation civique

Résumé. Un arrêté de 2013 met à jour les objectifs d'apprentissage en histoire-géo et éducation civique pour les élèves de troisième dans l'enseignement agricole.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,

Vu l'arrêté du 15 avril 2013 relatif au programme des enseignements de la classe de troisième de l'enseignement agricole ;

Vu l'avis du comité technique de l'enseignement agricole public en date du 28 novembre 2013 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 12 décembre 2013,

Arrête :

En vigueur depuis le 2 septembre 2014

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Objectifs pédagogiques pour l'enseignement agricole

Résumé. Un arrêté de 2013 fixe les objectifs d'apprentissage en histoire-géo et éducation civique pour les élèves de troisième en enseignement agricole.

Le présent arrêté définit les objectifs de formation de l'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique de la classe de troisième de l'enseignement agricole.

En vigueur depuis le 2 septembre 2014

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Mise à jour des objectifs de formation en histoire-géographie

Résumé. Les objectifs de formation en histoire-géographie et éducation civique pour les élèves de troisième dans l'enseignement agricole sont mis à jour.

Les objectifs de formation de l'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique de la classe de troisième de l'enseignement agricole définis dans l'annexe de l'arrêté du 15 avril 2013 susvisé sont supprimés à l'issue de la session d'examen 2013 et remplacés par les objectifs de formation indiqués en annexe du présent arrêté (1).

En vigueur depuis le 2 septembre 2014

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Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté entre en vigueur à partir de la rentrée scolaire 2013-2014.

Le présent arrêté est applicable à compter de la rentrée scolaire 2013-2014 et des suivantes.

En vigueur depuis le 2 septembre 2014

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Exécution d'un arrêté sur les objectifs pédagogiques

Résumé. La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les objectifs d'enseignement pour l'histoire-géographie et l'éducation civique en classe de troisième dans les établissements agricoles.

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le 2 septembre 2014

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 13 janvier 2013Art.

-Arrêté du 13 janvier 2013

Art. null

Fait le 31 décembre 2013.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale

de l'enseignement et de la recherche,

M. Riou-Canals

(1) L'annexe peut être consultée au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (DGER), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr.

En vigueur depuis le mardi 2 septembre 2014

Arrêté du 31 décembre 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe