Abrogé24 juin 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 10 juin 2015 - art. 1
Créé le 12 janvier 2014 · Abrogé le 24 juin 2015
Le présent arrêté est applicable à compter de la rentrée scolaire 2013-2014 pour la session d'examen 2015.
Arrêté du 31 décembre 2013
Le présent arrêté est applicable à compter de la rentrée scolaire 2013-2014 pour la session d'examen 2015.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par ARRÊTÉ du 10 juin 2015 - art. 1
Créé le 12 janvier 2014 · Abrogé le 24 juin 2015
Le présent arrêté est applicable à compter de la rentrée scolaire 2013-2014 pour la session d'examen 2015.
Abrogé depuis le mercredi 24 juin 2015
Abrogé parARRÊTÉ du 10 juin 2015art. 1
En vigueur du dimanche 12 janvier 2014 au mardi 23 juin 2015
Source : Légifrance