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Arrêté du 3 août 2012

Chapitre II : La formation théorique

Abrogé1 janvier 2016
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Abrogé1 janvier 2016

Créé le 21 septembre 2012 · Abrogé le 1 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Formation théorique avec contrôles et documentation

Résumé. La formation théorique est organisée en séances d'instruction avec des contrôles trimestriels notés, et les stagiaires reçoivent une documentation couvrant tout le programme.

Organisée au sein de l'unité d'affectation, la formation théorique se compose de séances d'instruction sanctionnées par des contrôles trimestriels notés de 0 à 20.
Le programme de la formation théorique est fixé à l'annexe II.
Les stagiaires reçoivent, avant le début de leur formation théorique, une documentation adaptée couvrant l'ensemble du programme étudié pendant la formation théorique.

Abrogé1 janvier 2016

Créé le 21 septembre 2012 · Abrogé le 1 janvier 2016

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Absence aux contrôles trimestriels

Résumé. Les stagiaires qui ne se présentent pas à un contrôle trimestriel obtiennent la note zéro pour cette épreuve.

Tout stagiaire qui, sans motif valable, ne se présente pas à l'un des contrôles trimestriels reçoit pour cette épreuve la note zéro.

Abrogé1 janvier 2016

Créé le 21 septembre 2012 · Abrogé le 1 janvier 2016

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Désistement avant le premier contrôle trimestriel

Résumé. Un stagiaire peut quitter la formation théorique avant le premier contrôle, mais il ne pourra plus obtenir le diplôme d'arme.

Avant le premier contrôle trimestriel, un stagiaire peut se désister de la formation théorique. Il perd le bénéfice de l'agrément de sa candidature au cycle de formation du diplôme d'arme.

Abrogé1 janvier 2016

Créé le 21 septembre 2012 · Abrogé le 1 janvier 2016

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Conditions de poursuite de la formation des stagiaires

Résumé. Les stagiaires doivent avoir une moyenne d'au moins 10/20 pour continuer leur formation et participer au stage national.

Les stagiaires ayant obtenu une moyenne supérieure ou égale à 10 sur 20 aux contrôles trimestriels sont autorisés par le sous-directeur des compétences à suivre le stage national de formation pratique.

L'obtention d'une note moyenne inférieure à 10 sur 20 entraîne l'interruption de la formation. Dans ce cas, les stagiaires ne sont pas autorisés à suivre le stage national de formation pratique et perdent le bénéfice de l'agrément de leur candidature au cycle de formation du diplôme d'arme.

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2016

En vigueur du vendredi 21 septembre 2012 au jeudi 31 décembre 2015

Chapitre II : La formation théorique
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Article 8
Article 9
Article 10