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La ministre de la culture,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 612-7 et D. 75-10-1 ;
Vu le décret n° 98-371 du 13 mai 1998 modifié portant statut de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son, notamment son article 9 ;
Vu le décret n° 2019-1130 du 5 novembre 2019 modifié portant création de l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL) et approbation de ses statuts, notamment les articles 5 et 8 des statuts figurant en annexe ;
Vu l'arrêté du 19 janvier 2004 modifié relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son ;
Vu l'arrêté du 25 mai 2016 modifié fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat,
Arrête :
Créé le 30 décembre 2023
L'arrêté du 19 janvier 2004 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 21 du présent arrêté.
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 1
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1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 3
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 4
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 5
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 8
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 9
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 10
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 11
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 12
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 12-1
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 12-2
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 12-3
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 12-4
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 13
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 14
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 16
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 17
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1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 18
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Créé le 30 décembre 2023
Le présent arrêté est applicable aux procédures d'admission organisées au titre de l'année 2024.
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Créé le 30 décembre 2023
Le directeur général de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 26 décembre 2023.
Rima Abdul-Malak
En vigueur depuis le samedi 30 décembre 2023