JORF n°0301 du 29 décembre 2023

Arrêté du 26 décembre 2023

La ministre de la culture,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 612-7 et D. 75-10-1 ;

Vu le décret n° 98-371 du 13 mai 1998 modifié portant statut de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son, notamment son article 9 ;

Vu le décret n° 2019-1130 du 5 novembre 2019 modifié portant création de l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL) et approbation de ses statuts, notamment les articles 5 et 8 des statuts figurant en annexe ;

Vu l'arrêté du 19 janvier 2004 modifié relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son ;

Vu l'arrêté du 25 mai 2016 modifié fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé L'arrêté de 2004 est modifié selon le nouvel arrêté.

L'arrêté du 19 janvier 2004 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 21 du présent arrêté.

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Article 2

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Modification d'un article d'un arrêté du 19 janvier 2004

Résumé Un article de 2004 a été modifié.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 1 > >

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Article 3

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Modification des dispositions de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé Un arrêté a changé l'article 2 d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 2 > >

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Article 4

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Modification des dispositions de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé L'article 4 change des règles dans un autre article pour les rendre plus récentes.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 3 > >

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Article 5

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Modification de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé L'article 5 met à jour une règle sur les risques industriels.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 4 > >

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Article 6

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Modification de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé Cet article modifie une règle d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 5 > >

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Article 7

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Modification de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé L'article 7 met à jour les règles de l'article 6 d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 6 > >

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Article 8

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Modification de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé Un arrêté récent change un article d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 8 > >

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Article 9

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Modification des dispositions de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé Cet article change les règles d'un autre article, mais ne dit pas comment.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 9 > >

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Article 10

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Modification de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé Certaines règles ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 10 > >

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Article 11

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Modification des dispositions de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé L'article 11 de 2004 a été mis à jour en 2023

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 11 > >

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Article 12

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Modification des dispositions de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé L'arrêté de décembre change les règles d'un article plus ancien.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 12 > >

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Article 13

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Modification de dispositions réglementaires

Résumé Les règles d'un article ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 12-1 > >

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Article 14

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Modification d'un article de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé L'article change les règles d'un autre article.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 12-2 > >

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Article 15

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Modification des Dispositions de l'Arrêté du 19 Janvier 2004

Résumé Des règles de l'arrêté du 19 janvier 2004 ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 12-3 > >

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Article 16

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Création de dispositions par l'arrêté du 26 décembre 2023

Résumé Un nouvel arrêté a changé des règles dans un autre arrêté.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 12-4 > >

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Article 17

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Modification des dispositions de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé Un nouvel arrêté modifie une règle ancienne.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 13 > >

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Article 18

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Modification des dispositions de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé Un article a été changé dans un arrêté de 2004.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 14 > >

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Article 19

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Modification de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé Il change un autre article.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 16 > >

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Article 20

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Modification de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé L'article 20 change l'article 17 d'un autre arrêté, mais on ne sait pas exactement comment.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 17 > >

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Article 21

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Modification de l'article 18 de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé Cet article modifie des règles d'un arrêté de 2004 pour les mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 19 janvier 2004 > > Art. 18 > >

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Article 22

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Application de l'arrêté pour les procédures d'admission en 2024

Résumé L'arrêté est valable pour les admissions de 2024.

Le présent arrêté est applicable aux procédures d'admission organisées au titre de l'année 2024.

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Article 23

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Chargé de l'exécution de l'arrêté

Résumé Le directeur général de l'école doit faire appliquer cet arrêté et le publier au Journal officiel.

Le directeur général de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 26 décembre 2023.

Rima Abdul-Malak