JORF n°0301 du 29 décembre 2023

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 1er

Résumé L'article 1er change des mots et ajoute de nouvelles formations.

L'article 1erest ainsi modifié :
1° Au 5°, le mot : « programme » est remplacé par le mot : « cursus » ;
2° Le 6° est remplacé par les dispositions suivantes :
« Une formation doctorale “ Sciences, Arts, Création, Recherche ” (SACRe) de recherche-création en cinéma, portée par l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL) dans le cadre de la convention de partenariat conclue avec l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son conformément à l'article 5 des statuts de l'Université PSL annexés au décret n° 2019-1130 du 5 novembre 2019 portant création de l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL) et approbation de ses statuts ; »
3° Après le 6°, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« 7° Un programme “ Artiste intervenant en milieu scolaire (AIMS) ” dans le cadre d'un partenariat avec d'autres écoles d'art. »

1 version

Historique des versions

Version 1

L'article 1erest ainsi modifié :

1° Au 5°, le mot : « programme » est remplacé par le mot : « cursus » ;

2° Le 6° est remplacé par les dispositions suivantes :

« Une formation doctorale “ Sciences, Arts, Création, Recherche ” (SACRe) de recherche-création en cinéma, portée par l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL) dans le cadre de la convention de partenariat conclue avec l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son conformément à l'article 5 des statuts de l'Université PSL annexés au décret n° 2019-1130 du 5 novembre 2019 portant création de l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL) et approbation de ses statuts ; »

3° Après le 6°, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« 7° Un programme “ Artiste intervenant en milieu scolaire (AIMS) ” dans le cadre d'un partenariat avec d'autres écoles d'art. »