Arrêté du 19 janvier 2004

Article 14

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Article 14

L'enseignement est encadré par les directeurs de départements, assistés par des intervenants, professionnels en exercice.

Les grandes orientations pédagogiques des programmes, à l'exception du programme de la formation SACRe, sont préparées par le directeur des études, et soumises, pour avis, au conseil professionnel et au conseil d'administration.

Le programme de la formation SACRe est conçu par le responsable de la recherche de l'école, par la direction de la formation doctorale SACRe, et par l'Ecole doctorale 540 de l'Ecole normale supérieure, dont les doctorants doivent valider le plan de formation.

Le programme AIMS est conçu par le responsable du programme de l'école et par un comité de pilotage AIMS regroupant les écoles partenaires du programme.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 30 janvier 2004 · Dernière version le 30 décembre 2023

L'enseignement est encadré par les directeurs de départements, assistés par des intervenants, professionnels en exercice.

Les grandes orientations pédagogiques des programmes, à l'exception du programme de la formation SACRe, sont préparées par le directeur des études, et soumises, pour avis, au conseil professionnel et au conseil d'administration.

Le programme de la formation SACRe est conçu par le responsable de la recherche de l'école, par la direction de la formation doctorale SACRe, et par l'Ecole doctorale 540 de l'Ecole normale supérieure, dont les doctorants doivent valider le plan de formation.

Le programme AIMS est conçu par le responsable du programme de l'école et par un comité de pilotage AIMS regroupant les écoles partenaires du programme.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 12 août 2007 au dimanche 20 janvier 2013

En vigueur du vendredi 30 janvier 2004 au samedi 11 août 2007

Source : Légifrance