JORF n°0301 du 29 décembre 2023

Article 6

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 5 concernant la composition du jury du concours AIMS

Résumé Le jury du concours AIMS est maintenant formé de 2 à 4 membres choisis par le directeur de l'école pour un an.

L'article 5est ainsi modifié :
1° Au cinquième alinéa, après les mots : « un vice-président », sont insérés les mots : « et entre deux » ;
2° Au sixième alinéa, après les mots : « un vice-président », sont insérés les mots : « et entre un » ;
3° Au septième alinéa, les mots : « trois et cinq » sont remplacés par les mots : « un et trois » et après les mots : « l'école », sont ajoutés les mots : « pour une année » ;
4° Au huitième alinéa, les mots : « le président, trois à cinq » sont remplacés par les mots : « les président et vice-président, deux à quatre » ;
5° Après le huitième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« Le jury du concours AIMS est composé de deux à quatre membres désignés par le directeur général de l'école pour une année ».


Historique des versions

Version 1

L'article 5est ainsi modifié :

1° Au cinquième alinéa, après les mots : « un vice-président », sont insérés les mots : « et entre deux » ;

2° Au sixième alinéa, après les mots : « un vice-président », sont insérés les mots : « et entre un » ;

3° Au septième alinéa, les mots : « trois et cinq » sont remplacés par les mots : « un et trois » et après les mots : « l'école », sont ajoutés les mots : « pour une année » ;

4° Au huitième alinéa, les mots : « le président, trois à cinq » sont remplacés par les mots : « les président et vice-président, deux à quatre » ;

5° Après le huitième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

« Le jury du concours AIMS est composé de deux à quatre membres désignés par le directeur général de l'école pour une année ».