Arrêté du 19 janvier 2004

Article 17

Créé le 30 janvier 2004 · En vigueur depuis le 30 décembre 2023

Pour les différents cursus sauf pour le programme SACRe, le programme AIMS et pour le cursus écriture et création de séries, au terme de chaque année, le conseil pédagogique se prononce sur le passage dans l'année supérieure ou sur l'exclusion éventuelle, par avis dûment motivé.

Le redoublement est exclu, sauf pour raison de force majeure dans les conditions prévues par le règlement des études adopté en application de l'article 7 du décret du 13 mai 1998 susvisé.

Pour la formation doctorale SACRe, conformément à l'arrêté du 25 mai 2016 susmentionné, le comité de suivi individuel émet un avis annuel sur l'avancement des travaux, à partir de la deuxième année de thèse. L'autorisation de soutenance est délivrée par l'école doctorale sur recommandation des deux rapports de thèse.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 30 décembre 2021 au vendredi 29 décembre 2023

Modifié parArrêté du 23 décembre 2021art. 16

En vigueur du lundi 21 janvier 2013 au mercredi 29 décembre 2021

Modifié parArrêté du 16 janvier 2013art. 9

En vigueur du dimanche 12 août 2007 au dimanche 20 janvier 2013

En vigueur du vendredi 30 janvier 2004 au samedi 11 août 2007