Arrêté du 26 décembre 2023

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 19 janvier 2004 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des cursus de formation à l'école des métiers de l'image et du son) à 21 (Modification des règles d'obtention du diplôme) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 30 décembre 2023

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Modification de l'arrêté du 19 janvier 2004

Résumé. L'arrêté de 2004 est modifié selon le nouvel arrêté.

L'arrêté du 19 janvier 2004 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des cursus de formation à l'école des métiers de l'image et du son) à 21 (Modification des règles d'obtention du diplôme) du présent arrêté.

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Source : Légifrance