Arrêté du 26 décembre 2023

Article 20

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Article 20

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 janvier 2004

Art. 17

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Modification des règles de passage et d'exclusion en fin d'année

Résumé. Le conseil pédagogique décide chaque année si un étudiant passe dans l'année supérieure ou est exclu, sauf exceptions pour raisons majeures.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 janvier 2004Art. 17 → Version 5
- Arrêté du 19 janvier 2004
Art. 17

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