Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de passage et d'exclusion en fin d'année
Résumé. Le conseil pédagogique décide chaque année si un étudiant passe dans l'année supérieure ou est exclu, sauf exceptions pour raisons majeures.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 janvier 2004Art. 17 → Version 5
- Arrêté du 19 janvier 2004Art. 17