JORF n°0201 du 31 août 2010

Article 1

Article 1

Les arrêtés dont la liste est fixée ci-après sont abrogés :
1° L'arrêté du 20 octobre 1977 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs de chaire supérieure ;
2° L'arrêté du 30 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux conseillers principaux d'éducation ;
3° L'arrêté du 30 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs agrégés de l'enseignement du second degré et aux personnels assimilés ;
4° L'arrêté du 30 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs certifiés, aux personnels assimilés, aux professeurs de lycée professionnel et aux professeurs bi-admissibles à l'agrégation, sous réserve des dispositions de l'article 2 du présent arrêté ;
5° L'arrêté du 30 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs d'éducation physique et sportive ;
6° L'arrêté du 22 août 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs des écoles ;
7° L'arrêté du 4 juillet 1991 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux directeurs de centre d'information et d'orientation et conseillers d'orientation-psychologues.


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Version 1

Les arrêtés dont la liste est fixée ci-après sont abrogés :

1° L'arrêté du 20 octobre 1977 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs de chaire supérieure ;

2° L'arrêté du 30 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux conseillers principaux d'éducation ;

3° L'arrêté du 30 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs agrégés de l'enseignement du second degré et aux personnels assimilés ;

4° L'arrêté du 30 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs certifiés, aux personnels assimilés, aux professeurs de lycée professionnel et aux professeurs bi-admissibles à l'agrégation, sous réserve des dispositions de l'article 2 du présent arrêté ;

5° L'arrêté du 30 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs d'éducation physique et sportive ;

6° L'arrêté du 22 août 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs des écoles ;

7° L'arrêté du 4 juillet 1991 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux directeurs de centre d'information et d'orientation et conseillers d'orientation-psychologues.