Créé le 1 septembre 2010
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 octobre 1977Art. 1 → Version 1Arrêté du 20 octobre 1977Art. 2 → Version 1Arrêté du 20 octobre 1977Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 mai 1990Art. 1 → Version 1Arrêté du 30 mai 1990Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 mai 1990Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 mai 1990Art. 4 → Version 1Arrêté du 30 mai 1990Art. 1 → Version 1Arrêté du 30 mai 1990Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 mai 1990Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 mai 1990Art. 4 → Version 1Arrêté du 30 mai 1990Art. 1 → Version 1Arrêté du 30 mai 1990Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 mai 1990Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 mai 1990Art. 4 → Version 1Arrêté du 30 mai 1990Art. 5 → Version 1Arrêté du 30 mai 1990Art. 1 → Version 1Arrêté du 30 mai 1990Art. 2 → Version 1Arrêté du 30 mai 1990Art. 3 → Version 1Arrêté du 30 mai 1990Art. 4 → Version 1Arrêté du 22 août 1990Art. 1 → Version 1Arrêté du 22 août 1990Art. 2 → Version 1Arrêté du 22 août 1990Art. 3 → Version 1Arrêté du 4 juillet 1991Art. 1 → Version 1Arrêté du 4 juillet 1991Art. 2 → Version 1Arrêté du 4 juillet 1991Art. 3 → Version 1Arrêté du 4 juillet 1991Art. 4 → Version 1
- Arrêté du 20 octobre 1977Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 30 mai 1990Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 30 mai 1990Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 30 mai 1990Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
- Arrêté du 30 mai 1990Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Arrêté du 22 août 1990Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 4 juillet 1991Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
L'arrêté du 30 mai 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs certifiés, aux personnels assimilés, aux professeurs de lycée professionnel et aux professeurs bi-admissibles à l'agrégation, sous réserve des dispositions de l'article 2 du présent arrêté.