Abrogé1 septembre 2010
Abrogé par Arrêté du 26 août 2010 - art. 1 (V)
Créé le 1 août 1977 · Abrogé le 1 septembre 2010
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation d'un arrêté sur les professeurs
Résumé. Un arrêté de 1968 concernant les professeurs de chaire supérieure est annulé.
L'arrêté du 30 mai 1968 est abrogé.