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Arrêté du 20 octobre 1977

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L'arrêté du 30 mai 1968 est abrogé.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2010

Créé le 1 août 1977 · Abrogé le 1 septembre 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'un arrêté sur les professeurs

Résumé. Un arrêté de 1968 concernant les professeurs de chaire supérieure est annulé.

L'arrêté du 30 mai 1968 est abrogé.

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 août 1977 au mardi 31 août 2010

Source : Légifrance