Arrêté du 4 juillet 1991

Article 2

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Article 2

L'échelonnement indiciaire applicable aux conseillers d'orientation-psychologues est fixé, en indices bruts, ainsi qu'il suit :

A compter du 1er septembre 1990

Echelons

Indices bruts

11e échelon

780

10e échelon

707

9e échelon

655

8e échelon

614

7e échelon

573

6e échelon

538

5e échelon

501

4e échelon

473

3e échelon

448

2e échelon

423

1er échelon

379

Stage :

- jusqu'au douzième mois

305

- du treizième au quinzième mois

379

- à partir du seizième mois

423

A compter du 1er septembre 1992

Echelons

Indices bruts

11e échelon

801

10e échelon

741

9e échelon

682

8e échelon

634

7e échelon

587

6e échelon

550

5e échelon

510

4e échelon

480

3e échelon

450

2e échelon

423

1er échelon

379

Stage :

- jusqu'au douzième mois

305

- du treizième au quinzième mois

379

- à partir du seizième mois

423

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2010

Créé le 18 août 1991 · Abrogé le 1 septembre 2010

L'échelonnement indiciaire applicable aux conseillers d'orientation-psychologues est fixé, en indices bruts, ainsi qu'il suit :

A compter du 1er septembre 1990

Echelons

Indices bruts

11e échelon

780

10e échelon

707

9e échelon

655

8e échelon

614

7e échelon

573

6e échelon

538

5e échelon

501

4e échelon

473

3e échelon

448

2e échelon

423

1er échelon

379

Stage :

- jusqu'au douzième mois

305

- du treizième au quinzième mois

379

- à partir du seizième mois

423

A compter du 1er septembre 1992

Echelons

Indices bruts

11e échelon

801

10e échelon

741

9e échelon

682

8e échelon

634

7e échelon

587

6e échelon

550

5e échelon

510

4e échelon

480

3e échelon

450

2e échelon

423

1er échelon

379

Stage :

- jusqu'au douzième mois

305

- du treizième au quinzième mois

379

- à partir du seizième mois

423

Historique des versions

En vigueur du dimanche 18 août 1991 au mardi 31 août 2010

Source : Légifrance