Division 110 : Généralités

Division 120 : Liste des titres et certificats

Division 130 : Délivrance des titres de sécurité

Division 140 : Organismes techniques

Division 150 : Contrôle au titre de l'Etat du port en métropole

Division 151 : Contrôle par l'Etat du port hors France métropolitaine

Division 160 : Gestion de la sécurité

Division 165 : Certification sociale

Division 170 : Enregistrement des personnes à bord des navires à passagers

Division 175 : Enregistrment des balises 406MHz

Division 180 : Système de visites pour l'exploitation en toute sécurité de services réguliers de navires rouliers à passagers et d'engins à passagers à grande vitesse

Division 190 : Accessibilité

Division 210 : Jaugeage maritime

Division 211 : Stabilité à l'état intact et après avarie

Division 212 : Dispositifs de nature à simplifier la conduite et l'exploitation

Division 213 : Prévention de la pollution

Division 213 : Prévention de la pollution

Division 214 : Protection des travailleurs appareils de levage

Division 215 : Habitabilité

Division 217 : Dispositions sanitaires et médicales

Division 218 : Gestion des eaux de ballast

Division 219 : Radiocommunications pour le système mondial de détresse et de sécurité en mer

Division 221 : Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500

Division 222 : Navires de charge de jauge brute inférieure à 500

Division 223 : Navires à passagers effectuant des voyages nationaux

Division 226 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 12 mètres et inférieure à 24 mètres

Division 227 : Navires de pêche de longueur inférieure à 12 mètres

Division 228 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 24 mètres

Division 229 : Navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500 effectuant une navigation nationale en 4e ou en 5e catégorie

Division 230 : Navires aquacoles de longueur inférieure à 24 mètres

Division 231 : Engins de dragage et engins porteurs de déblais

Division 232 : Unités mobiles de forage au large

Division 233 : Navires sous-marins

Division 234 : Navires spéciaux

Division 235 : Navires ravitailleurs et de servitude au large

Division 237 : Navires de maintenance en mer

Division 236 : Navires de surveillance, d'assistance et de sauvetage

Division 238 : Navires de services côtiers ou d'activités côtières

Division 239 : Navires exploités pour la pêche à pied professionnelle

Division 240 : Règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur des embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 m

Division 241 : Navires de plaisance à utilisation commerciale de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres

Division 242 : Navires de plaisance de longueur de coque supérieure à 24 m et de jauge brute inférieure à 3000

Division 243 : Navires de plaisance de compétition ou expérimentaux

Division 244 : Navires de plaisance traditionnels

Division 245 : Référentiel technique des navires et embarcations de plaisance exclus du marquage CE de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres

Division 310 : Règles d'approbation hors division 311

Division 311 : Equipements marins

Division 321 : Prévention de l'incendie

Division 322 : Extinction de l'incendie hors division 311

Division 331 : Equipements individuels de sauvetage

Division 332 : Dispositifs d'alarme d'homme à la mer et d'actions de sauvetage (DAHMAS)

Division 333 : Engins collectifs de sauvetage

Division 334 : Entretien à terre des radiobalises de localisation des sinistres par satellite

Division 335 : Système d’identification et de suivi des navires a grande distance (LRIT)

Division 337 : Révision périodique et entretien des embarcations de sauvetage, canots de secours rapides, dispositifs de mise à l'eau et dispositifs de largage

Division 341 : Systèmes de visualisation des cartes électroniques

Division 336 : Certification des moteurs diesel marins au titre de la prévention de la pollution de l’atmosphère

Division 351 : Système d’alerte de sûreté du navire

Division 361 : Dispositifs de détection et d'alarme d'envahissement

Division 401 : Dispositions générales

Division 410 : Règles générales d'arrimage des cargaisons autres qu'en vrac

Division 411 : Transport par mer des marchandises dangereuses en colis

Division 412 : Véhicules routiers

Division 413 : Bois en pontée

Division 421 : Hydrocarbures

Division 422 : Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportes en vrac

Division 423 : Cargaisons solides en vrac

Division 424 : Transport de grains

Division 431 : Sécurité des conteneurs

Division 500 : Equivalences et interprétations acceptées