Arrêté du 23 novembre 1987
Division 242 : Navires de plaisance de longueur de coque supérieure à 24 m et de jauge brute inférieure à 3000
En vigueur depuis le mercredi 8 février 2017
Division 242 : Navires de plaisance de longueur de coque supérieure ou égale à 24 m et de jauge brute inférieure à 3000→Division 242 : Navires de plaisance de longueur de coque supérieure à 24 m et de jauge brute inférieure à 3000
En vigueur du vendredi 11 juillet 2008 au mardi 7 février 2017
Division 242 : Navires de plaisance de longueur de coque supérieure ou égale à 24 m et de jauge brute inférieure à 3000
Chapitre 242-1 : Généralités
Chapitre 242-2 : Franc-bord
Chapitre 242-3 : Construction, compartimentage, assèchement
Chapitre 242-4 : Conditions d'assignation du franc-bord
Chapitre 242-5 : Stabilité
Chapitre 242-6 : Installations de machines et appareil à gouverner
Chapitre 242-7 : Installations électriques
Chapitre 242-8 : Sauvetage
Chapitre 242-9 : Installations particulières présentant un risque d'incendie et plan de lutte incendie
Chapitre 242-10 : Dispositions structurelles de protection contre l'incendie des navires de jauge brute inférieure à 500
Chapitre 242-11 : Dispositions structurelles de protection contre l'incendie des navires de jauge brute supérieure ou égale à 500
Chapitre 242-12 : Lutte contre l'incendie
Chapitre 242-13 : Radiocommunications
Chapitre 242-14 : Sécurité de la navigation
Chapitre 242-15 : Habitabilité des locaux destinés à l'équipage
Chapitre 242-16 : Protection du personnel
Chapitre 242-17 : Prévention de la pollution
Chapitre 242-18 : Gestion de la sécurité
Chapitre 242-19 : Sûreté
Chapitre 242-20 : Conditions particulières d'exploitation
Annexe