Arrêté du 23 novembre 1987
Division 230 : Navires aquacoles de longueur inférieure à 24 mètres
En vigueur depuis le jeudi 23 juin 2011
Division 230 : Navires aquacoles de longueur inférieure à 24 mètres
Chapitre 230-1 : Dispositions générales
Chapitre 230-2 : Construction, étanchéité à l'eau, stabilité
Chapitre 230-3 : Installations de machines
Chapitre 230-4 : Prévention, détection et extinction de l'incendie et lutte contre l'incendie
Chapitre 230-5 : Installations électriques
Chapitre 230-6 : Sécurité de la navigation
Chapitre 230-7 : Engins de sauvetage
Chapitre 230-8 : Radiocommunications
Chapitre 230-9 : Hygiène et habitabilité
Chapitre 230-10 : Dotation médicale
Chapitre 230-11 : Prévention de la pollution de l'atmosphère par les moteurs
Chapitre 230-12 : Dispositifs d'alarme d'homme à la mer et d'actions de sauvetage (DAHMAS)
Chapitre 230-13 : Embarquement de passagers