Arrêté du 23 novembre 1987
Livre III : Règles d'approbation des équipements marins
En vigueur depuis le dimanche 28 février 1988
Livre III : Règles d'approbation des équipements marins
Division 310 : Règles d'approbation hors division 311
Division 311 : Equipements marins
Division 321 : Prévention de l'incendie
Division 322 : Extinction de l'incendie hors division 311
Division 331 : Equipements individuels de sauvetage
Division 332 : Dispositifs d'alarme d'homme à la mer et d'actions de sauvetage (DAHMAS)
Division 333 : Engins collectifs de sauvetage
Division 334 : Entretien à terre des radiobalises de localisation des sinistres par satellite
Division 335 : Système d’identification et de suivi des navires a grande distance (LRIT)
Division 337 : Révision périodique et entretien des embarcations de sauvetage, canots de secours rapides, dispositifs de mise à l'eau et dispositifs de largage
Division 341 : Systèmes de visualisation des cartes électroniques
Division 336 : Certification des moteurs diesel marins au titre de la prévention de la pollution de l’atmosphère
Division 351 : Système d’alerte de sûreté du navire
Division 361 : Dispositifs de détection et d'alarme d'envahissement