Arrêté du 23 novembre 1987
Division 228 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 24 mètres
En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2003
Division 228 : Navires de pêche de longueur égale ou supérieure à 24 mètres
Chapitre 228-1 : Dispositions générales
Chapitre 228-2 : Construction, étanchéité à l’eau et équipements
Chapitre 228-3 : Stabilité et état correspondant de navigabilité
Chapitre 228-4 : Machines et installations électriques et locaux de machines sans présence
permanente de personnel
Chapitre 228-5 : Prévention, détection et extinction de l’incendie et lutte contre l’incendie
Chapitre 228-6 : Protection de l’équipage
Chapitre 228-7 : Engins et dispositifs de sauvetage
Chapitre 228-8 : Consignes en cas d’urgence, rôle d’appel et exercices
Chapitre 228-9 : Radiocommunications
Chapitre 228-10 : Equipement et dispositions requis à bord pour la navigation
Chapitre 228-11 : Dispositifs d'alarme d'homme à la mer et d'actions de sauvetage (DAHMAS)
Annexes