Arrêté du 23 novembre 1987
Division 120 : Liste des titres et certificats
En vigueur depuis le samedi 7 avril 2012
Division 120 : Organisation→Division 120 : Liste des titres et certificats
En vigueur du dimanche 28 février 1988 au vendredi 6 avril 2012
Division 120 : Organisation
Chapitre 120-1 : Commissions régionales de sécurité - Centres de sécurité des navires
Chapitre 120-2 : Commissions de visite
Chapitre 120-3 : Visite des navires français à l'étranger
Chapitre 120-4 : Exécution des visites
Chapitre 120-5 : Visite de la coque
Chapitre 120-6 : Vérification des dispositions du code international de gestion de la sécurité
Chapitre Ier : Généralités
Chapitre II : Liste des titres et certificats requis pour les navires effectuant une navigation internationale
Chapitre III : Liste des titres et certificats prévus par les directives et règlements communautaires
Chapitre III : Liste des titres et certificats requis pour les navires effectuant une navigation nationale