Arrêté du 23 novembre 1987
Division 233 : Navires sous-marins
En vigueur depuis le dimanche 28 février 1988
Division 233 : Navires sous-marins
Partie I : Généralités
Partie II : Conception - Construction - Equipements
Partie III : Opérations
En vigueur depuis le dimanche 28 février 1988