Arrêté du 23 novembre 1987

Division 221 : Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500

En vigueur depuis le dimanche 28 février 1988

Division 221 : Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500
Présentation et utilisation de la division 221
Chapitre 221-I : Dispositions générales
Chapitre 221-II-1 : Construction - Structure, compartimentage et stabilité, machines et installations électriques
Chapitre 221-II-2 : Construction, prévention, détection et extinction de l'incendie
Chapitre 221-III : Engins et dispositifs de sauvetage
Chapitre 221-IV : Radiocommunications
Chapitre 221-V : Sécurité de la navigation
Chapitre 221-VI : Transport de cargaisons et de combustibles liquides
Chapitre 221-VII : Transport de marchandises dangereuses. (1)
Chapitre 221-VIII : Navires nucléaires
Chapitre 221-IX : Gestion pour la sécurité de l'exploitation des navires
Chapitre 221-X : Mesures de sécurité applicables aux engins à grande vitesse
Chapitre 221-XI-1 : Mesures spéciales pour renforcer la sécurité maritime
Chapitre 221-XII : Mesures de sécurité supplémentaires applicables aux vraquiers
Chapitre 221-XIII : Vérification de la conformité
Chapitre 221-XIV : Mesures de sécurité applicables aux navires exploités dans les eaux polaires