Chapitre 227-1 : Dispositions générales

Chapitre 227-2 : Stabilité, Franc-bord, limite de charge

Chapitre 227-3 : Installations propulsives

Chapitre 227-4 : Prévention et lutte contre l'incendie

Chapitre 227-5 : Installations électriques

Chapitre 227-6 : Sécurité de la navigation

Chapitre 227-7 : Engins de sauvetage

Chapitre 227-8 : Hygiène et habitabilité

Chapitre 227-9 : Dispositifs d'alarme d'homme à la mer et d'actions de sauvetage (DAHMAS)

Chapitre 227-10 : Embarquement de passagers

Chapitre 227-11 : Formation et compétence de l'équipage

Annexes