A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2012Art. 2
1 version
1 modifié
Section précédente
Arrêté du 21 décembre 2017
Section 1 : Dispositions modifiant l'arrêté du 8 août 2012 fixant les conditions d'attribution du brevet supérieur de spécialiste aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2012Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2012Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Sct. Section 2 : Les unités de valeurs n° 2 et n° 3
- Arrêté du 8 août 2012Sct. Section 2 : Les unités de valeurs n° 2 et n° 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2012Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2012Art. 7
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2012Art. 8
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2012Art. 9
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 10 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2012Art. 10
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 11 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2012Art. 11
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 12 → Version 1
- Arrêté du 8 août 2012Art. 12
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 13 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2012Art. 13
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 15 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2012Art. 15
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 16 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2012Art. 16
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. Annexe I → Version 3
- Arrêté du 8 août 2012Art. Annexe I
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 8 août 2012Art. Annexe III → Version 2Arrêté du 8 août 2012Art. Annexe IV → Version 1
- Arrêté du 8 août 2012Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
1 version
3 abrogés
En vigueur depuis le samedi 30 décembre 2017
Section 1 : Dispositions modifiant l'arrêté du 8 août 2012 fixant les conditions d'attribution du brevet supérieur de spécialiste aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16