Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des annexes relatives au brevet supérieur de spécialiste
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 août 2012Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
Arrêté du 21 décembre 2017
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 août 2012
Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 août 2012Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
abroge
Cité par
Source : Légifrance
Modification des conditions d'attribution du brevet supérieur
Arrêté du 21 décembre 2017 · art. 8
Modification des conditions d'obtention du brevet supérieur de spécialiste
Arrêté du 21 décembre 2017 · art. 10
Modification des conditions de report de formation pour les sous-officiers
Arrêté du 21 décembre 2017 · art. 14
Art. Annexe IV (Ab)
Arrêté du 8 août 2012
Art. Annexe II (Ab)
Arrêté du 8 août 2012
Art. Annexe III (Ab)
Arrêté du 8 août 2012