A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2012Art. 2
1 version
1 modifié
Arrêté du 21 décembre 2015
Section 2 : Dispositions modifiant l'arrêté du 8 août 2012 fixant les conditions d'attribution du brevet de chef de service aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2012Art. 3
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 4 → Version 1
- Arrêté du 8 août 2012Art. 4
1 version
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2012Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2012Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2012Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2012Art. 9
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 10 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2012Art. 10
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 11 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2012Art. 11
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 12 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2012Art. 12
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2012Art. 13-1 → Version 1
- Arrêté du 8 août 2012Art. 13-1
1 version
1 créé
Créé le 1 janvier 2016
Les annexes I et II du même arrêté sont remplacées par les annexes I et II du présent arrêté.
1 version
En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2016
Section 2 : Dispositions modifiant l'arrêté du 8 août 2012 fixant les conditions d'attribution du brevet de chef de service aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14