Créé le 24 août 2012 · En vigueur depuis le 13 décembre 2025
A l'issue de la formation, les stagiaires font l'objet d'une note moyenne comprenant :
- la note attribuée au titre du test initial ;
-les notes attribuées au titre du contrôle continu.
Arrêté du 8 août 2012
Article 6
Historique des versions
En vigueur depuis le samedi 13 décembre 2025
Modifié parArrêté du 9 décembre 2025art. 7
A l'issue de la formation, les stagiaires font l'objet d'une…
\- la note attribuée au titre du test initial ;…
\-les notes attribuées au titre ⏺ du contrôle continu.
En vigueur du vendredi 1 janvier 2016 au vendredi 12 décembre 2025
Modifié parArrêté du 21 décembre 2015art. 7
A l'issue de la formation, les stagiaires font l'objet d'une note moyenne comprenant : \- la note attribuée au titre du test initial ;
\- les notes attribuées au titre de chaque module affectées des coefficients correspondants ; \- une note d'aptitude, assortie d'un coefficient 10, arrêtée par le directeur de stage après avis de la commission prévue à l'article 12 du présent arrêté.
En vigueur du vendredi 24 août 2012 au jeudi 31 décembre 2015
A l'issue de la formation, les stagiaires font l'objet d'une note moyenne comprenant :
― les notes attribuées au titre de chaque module affectées des coefficients correspondants ;
― une note d'aptitude, assortie d'un coefficient 5, arrêtée par le directeur de stage après avis de la commission prévue à l'article 12 du présent arrêté.