Créé le 21 mai 2018
Sont abrogés à l'issue de la session d'examen 2021 :
1° L'arrêté du 19 juillet 2002 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur "design d'espace" et portant suppression du brevet de technicien supérieur "architecture intérieure" et du brevet de technicien supérieur "plasticien de l'environnement architectural" ;
3° L'arrêté du 28 avril 2005 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur "design de produits".
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 avril 2009Art. 1 → Version 1Arrêté du 9 avril 2009Art. 2 → Version 2Arrêté du 9 avril 2009Art. 3 → Version 1Arrêté du 9 avril 2009Art. 4 → Version 1Arrêté du 9 avril 2009Art. 5 → Version 1Arrêté du 9 avril 2009Art. 6 → Version 1Arrêté du 9 avril 2009Art. 7 → Version 1Arrêté du 9 avril 2009Art. 8 → Version 1Arrêté du 9 avril 2009Art. 9 → Version 1Arrêté du 9 avril 2009Art. 10 → Version 1
- Arrêté du 9 avril 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 juin 2008Art. 1 → Version 1Arrêté du 10 juin 2008Art. 2 → Version 2Arrêté du 10 juin 2008Art. 3 → Version 1Arrêté du 10 juin 2008Art. 4 → Version 1Arrêté du 10 juin 2008Art. 5 → Version 1Arrêté du 10 juin 2008Art. 6 → Version 1Arrêté du 10 juin 2008Art. 7 → Version 1Arrêté du 10 juin 2008Art. 8 → Version 1Arrêté du 10 juin 2008Art. 9 → Version 1Arrêté du 10 juin 2008Art. 10 → Version 1
- Arrêté du 10 juin 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 avril 2012Art. 1 → Version 1Arrêté du 5 avril 2012Art. 2 → Version 2Arrêté du 5 avril 2012Art. 3 → Version 1Arrêté du 5 avril 2012Art. 4 → Version 1Arrêté du 5 avril 2012Art. 5 → Version 1Arrêté du 5 avril 2012Art. 6 → Version 1Arrêté du 5 avril 2012Art. 7 → Version 1Arrêté du 5 avril 2012Art. 8 → Version 1Arrêté du 5 avril 2012Art. 9 → Version 1Arrêté du 5 avril 2012Art. 10 → Version 1
- Arrêté du 5 avril 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2003Art. 1 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2003Art. 2 → Version 2Arrêté du 31 juillet 2003Art. 3 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2003Art. 4 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2003Art. 5 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2003Art. 6 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2003Art. 7 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2003Art. 8 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2003Art. 9 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2003Art. 10 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2003Sct. AnnexesArrêté du 31 juillet 2003Art. Annexe I → Version 4Arrêté du 31 juillet 2003Art. Annexe I (suite) → Version 4Arrêté du 31 juillet 2003Art. Annexe I (suite) → Version 4Arrêté du 31 juillet 2003Art. Annexe I (suite) → Version 4Arrêté du 31 juillet 2003Art. Annexe I (suite) → Version 4Arrêté du 31 juillet 2003Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 31 juillet 2003Art. Annexe III → Version 1Arrêté du 31 juillet 2003Art. Annexe IV → Version 2Arrêté du 31 juillet 2003Art. Annexe V → Version 1Arrêté du 31 juillet 2003Art. Annexe VI → Version 1
- Arrêté du 31 juillet 2003Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe I (suite), Art. Annexe I (suite), Art. Annexe I (suite), Art. Annexe I (suite), Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI