En vigueur depuis le 21 mai 2018
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation d'anciens arrêtés sur les BTS en design
Sont abrogés à l'issue de la session d'examen 2021 :
1° L'arrêté du 19 juillet 2002 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur "design d'espace" et portant suppression du brevet de technicien supérieur "architecture intérieure" et du brevet de technicien supérieur "plasticien de l'environnement architectural" ;
3° L'arrêté du 28 avril 2005 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur "design de produits".
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 9 avril 2009Art. 3 : Stages obligatoires pour le BTS design graphique
- Arrêté du 9 avril 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 10 juin 2008Art. 3 : Stages obligatoires pour le BTS design graphique
- Arrêté du 10 juin 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 5 avril 2012Art. 3 : Stages obligatoires pour le BTS design graphique
- Arrêté du 5 avril 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 31 juillet 2003Art. 3 : Stages obligatoires pour le BTS design graphique
- Arrêté du 31 juillet 2003Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe I (suite), Art. Annexe I (suite), Art. Annexe I (suite), Art. Annexe I (suite), Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI