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Arrêté du 9 avril 2009

Article 2

Abrogé31 décembre 2021

Créé le 3 mai 2009

Le référentiel des activités professionnelles, le référentiel de certification et les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur « concepteur en art et industrie céramique » sont définis en annexe I au présent arrêté.
Les unités communes au brevet de technicien supérieur « concepteur en art et industrie céramique » et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur ainsi que les dispenses d'épreuves accordées conformément aux dispositions de l'arrêté du 24 juin 2005 susvisé sont définies en annexe I au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 31 décembre 2021

Abrogé parArrêté du 18 mai 2018art. 6 (V)

En vigueur du dimanche 3 mai 2009 au jeudi 30 décembre 2021