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Arrêté du 9 avril 2009

Article 1

Abrogé31 décembre 2021

Créé le 3 mai 2009

La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « concepteur en art et industrie céramique » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 31 décembre 2021

Abrogé parArrêté du 18 mai 2018art. 6 (V)

En vigueur du dimanche 3 mai 2009 au jeudi 30 décembre 2021