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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de règles sur la reproduction animale
Résumé. Un article supprime des règles anciennes sur la reproduction des animaux d'élevage.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 avril 2011Sct. TITRE IER : L'ADMISSION A LA MONTE PUBLIQUE ARTIFICIELLE D'UN REPRODUCTEUR MALE RUMINANTArrêté du 12 avril 2011Art. 1 → Version 2Arrêté du 12 avril 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 12 avril 2011Art. 3 → Version 2Arrêté du 12 avril 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 12 avril 2011Art. 5 → Version 1Arrêté du 12 avril 2011Art. 6 → Version 1Arrêté du 12 avril 2011Sct. TITRE II : LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DES INFORMATIONS CARACTERISANT LA VALEUR GENETIQUE D'UN REPRODUCTEUR MALE RUMINANT DESTINE A LA MONTE PUBLIQUE ARTIFICIELLEArrêté du 12 avril 2011Art. 7 → Version 1Arrêté du 12 avril 2011Art. 8 → Version 2Arrêté du 12 avril 2011Art. 9 → Version 2Arrêté du 12 avril 2011Art. 10 → Version 1Arrêté du 12 avril 2011Art. 11 → Version 1Arrêté du 12 avril 2011Art. 12 → Version 1Arrêté du 12 avril 2011Art. 13 → Version 2Arrêté du 12 avril 2011Sct. TITRE III : DISPOSITIONS FINALESArrêté du 12 avril 2011Art. 14 → Version 1Arrêté du 12 avril 2011Art. 15 → Version 1Arrêté du 12 avril 2011Art. 16 → Version 1Arrêté du 12 avril 2011Sct. AnnexesArrêté du 12 avril 2011Art. Annexe I → Version 1Arrêté du 12 avril 2011Art. Annexe II → Version 1
- Arrêté du 12 avril 2011Sct. TITRE IER : L'ADMISSION A LA MONTE PUBLIQUE ARTIFICIELLE D'UN REPRODUCTEUR MALE RUMINANT, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE II : LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DES INFORMATIONS CARACTERISANT LA VALEUR GENETIQUE D'UN REPRODUCTEUR MALE RUMINANT DESTINE A LA MONTE PUBLIQUE ARTIFICIELLE, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. TITRE III : DISPOSITIONS FINALES, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 juin 2013Sct. TITRE Ier : CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALESArrêté du 26 juin 2013Art. 1 → Version 2Arrêté du 26 juin 2013Art. 2 → Version 1Arrêté du 26 juin 2013Art. 3 → Version 2Arrêté du 26 juin 2013Sct. TITRE II : RÉFÉRENCES D'ÉTAT CIVIL ET RÉFÉRENCES ZOOTECHNIQUES ET GÉNÉTIQUES EXIGÉES POUR L'ADMISSION DES VERRATS À LA MONTE PUBLIQUE ARTIFICIELLEArrêté du 26 juin 2013Art. 4 → Version 1Arrêté du 26 juin 2013Art. 5 → Version 1Arrêté du 26 juin 2013Art. 6 → Version 1Arrêté du 26 juin 2013Sct. TITRE III : RÉFÉRENCES ACCOMPAGNANT LA LISTE DES VERRATS ADMIS DANS LES CENTRES DE COLLECTE DE SPERMEArrêté du 26 juin 2013Art. 7 → Version 1Arrêté du 26 juin 2013Art. 8 → Version 2Arrêté du 26 juin 2013Art. 9 → Version 2Arrêté du 26 juin 2013Sct. TITRE IV : MISE À DISPOSITION DU PUBLIC DES INFORMATIONS ZOOTECHNIQUES ET GÉNÉTIQUES DES VERRATS DES CENTRES DE COLLECTE DE SPERMEArrêté du 26 juin 2013Art. 10 → Version 1Arrêté du 26 juin 2013Art. 11 → Version 1Arrêté du 26 juin 2013Sct. TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSESArrêté du 26 juin 2013Art. 12 → Version 1Arrêté du 26 juin 2013Art. 13 → Version 2Arrêté du 26 juin 2013Art. 15 → Version 1
- Arrêté du 26 juin 2013Sct. TITRE Ier : CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. TITRE II : RÉFÉRENCES D'ÉTAT CIVIL ET RÉFÉRENCES ZOOTECHNIQUES ET GÉNÉTIQUES EXIGÉES POUR L'ADMISSION DES VERRATS À LA MONTE PUBLIQUE ARTIFICIELLE, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE III : RÉFÉRENCES ACCOMPAGNANT LA LISTE DES VERRATS ADMIS DANS LES CENTRES DE COLLECTE DE SPERME, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE IV : MISE À DISPOSITION DU PUBLIC DES INFORMATIONS ZOOTECHNIQUES ET GÉNÉTIQUES DES VERRATS DES CENTRES DE COLLECTE DE SPERME, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 12, Art. 13, Art. 15
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 28 janvier 2015Sct. Titre Ier : MODALITÉS D'AGRÉMENT DES ORGANISMES DE SÉLECTIONARRÊTÉ du 28 janvier 2015Art. 1 → Version 2ARRÊTÉ du 28 janvier 2015Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 28 janvier 2015Art. 3 → Version 2ARRÊTÉ du 28 janvier 2015Art. 4 → Version 1ARRÊTÉ du 28 janvier 2015Sct. Titre II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À LA MISE EN ŒUVRE DES MISSIONS DES ORGANISMES DE SÉLECTION DES RUMINANTSARRÊTÉ du 28 janvier 2015Art. 5 → Version 1ARRÊTÉ du 28 janvier 2015Art. 6 → Version 1ARRÊTÉ du 28 janvier 2015Sct. Titre III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À LA MISE EN ŒUVRE DES MISSION DES ORGANISMES DE SÉLECTION DES PORCINSARRÊTÉ du 28 janvier 2015Art. 7 → Version 1ARRÊTÉ du 28 janvier 2015Sct. Titre IV : ÉVALUATION DE L'ACTIVITÉ DES ORGANISMES DE SÉLECTIONARRÊTÉ du 28 janvier 2015Art. 8 → Version 2ARRÊTÉ du 28 janvier 2015Art. 9 → Version 2ARRÊTÉ du 28 janvier 2015Art. 11 → Version 1
- ARRÊTÉ du 28 janvier 2015Sct. Titre Ier : MODALITÉS D'AGRÉMENT DES ORGANISMES DE SÉLECTION, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Titre II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À LA MISE EN ŒUVRE DES MISSIONS DES ORGANISMES DE SÉLECTION DES RUMINANTS, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À LA MISE EN ŒUVRE DES MISSION DES ORGANISMES DE SÉLECTION DES PORCINS, Art. 7, Sct. Titre IV : ÉVALUATION DE L'ACTIVITÉ DES ORGANISMES DE SÉLECTION, Art. 8, Art. 9, Art. 11