Arrêté du 17 janvier 2020

Article 19

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Article 19

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 décembre 1987
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 20, Art. 21, Art. Annexe II, Art. Annexe III

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 décembre 1987
Art. 7, Art. 9

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 décembre 1987
Sct. 1 : Dispositions générales, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. 2 : Dispositions transitoires, Sct. 3 : Dispositions diverses, Sct. Annexes, Sct. Programmes de biologie et de physique-chimie des concours paramédicaux, Art. Annexe I, Sct. Activités assimilées à une activité professionnelle, Sct. Liste des titres permettant de se présenter aux épreuves d'admission ne figurant pas dans l'arrêté du 25 août 1969 ou n'étant pas reconnus en dispense du baccalauréat français en application du décret n° 81-1221 du 31 décembre 1981

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 23 décembre 1987
Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. Annexe I

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Suppression d'articles sur les admissions dans les écoles de santé

Résumé. L'arrêté du 17 janvier 2020 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 23 décembre 1987 concernant les admissions dans les écoles de santé.

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 décembre 1987Sct. 1 : Dispositions généralesArrêté du 23 décembre 1987Art. 4 : Passage des épreuves d'admission en outre-mer
→ Version 2
Arrêté du 23 décembre 1987Art. 5 : Passage des épreuves d'admission à l'étranger
-Arrêté du 23 décembre 1987
Sct. 1 : Dispositions générales, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. 2 : Dispositions transitoires, Sct. 3 : Dispositions diverses, Sct. Annexes, Sct. Programmes de biologie et de physique-chimie des concours paramédicaux, Art. Annexe I, Sct. Activités assimilées à une activité professionnelle, Sct. Liste des titres permettant de se présenter aux épreuves d'admission ne figurant pas dans l'arrêté du 25 août 1969 ou n'étant pas reconnus en dispense du baccalauréat français en application du décret n° 81-1221 du 31 décembre 1981

A abrogé les dispositions suivantes :

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