Arrêté du 17 janvier 2020

Article 19

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 décembre 1987Art. 1 → Version 3Arrêté du 23 décembre 1987Art. 2 → Version 2Arrêté du 23 décembre 1987Art. 3 → Version 2Arrêté du 23 décembre 1987Art. 10 → Version 2Arrêté du 23 décembre 1987Art. 11 → Version 3Arrêté du 23 décembre 1987Art. 12 → Version 2Arrêté du 23 décembre 1987Art. 13 → Version 2Arrêté du 23 décembre 1987Art. 14 → Version 1Arrêté du 23 décembre 1987Art. 16 → Version 2Arrêté du 23 décembre 1987Art. 17 → Version 3Arrêté du 23 décembre 1987Art. 18 → Version 2Arrêté du 23 décembre 1987Art. 20 → Version 1Arrêté du 23 décembre 1987Art. 21 → Version 1Arrêté du 23 décembre 1987Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 23 décembre 1987Art. Annexe III → Version 3
-Arrêté du 23 décembre 1987
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 20, Art. 21, Art. Annexe II, Art. Annexe III

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 décembre 1987Sct. 1 : Dispositions généralesArrêté du 23 décembre 1987Art. 4 → Version 2Arrêté du 23 décembre 1987Art. 5 → Version 1Arrêté du 23 décembre 1987Art. 6 → Version 1Arrêté du 23 décembre 1987Art. 6 bis → Version 1Arrêté du 23 décembre 1987Art. 7 → Version 6Arrêté du 23 décembre 1987Art. 8 → Version 2Arrêté du 23 décembre 1987Art. 9 → Version 5Arrêté du 23 décembre 1987Sct. 2 : Dispositions transitoiresArrêté du 23 décembre 1987Sct. 3 : Dispositions diversesArrêté du 23 décembre 1987Sct. AnnexesArrêté du 23 décembre 1987Sct. Programmes de biologie et de physique-chimie des concours paramédicauxArrêté du 23 décembre 1987Art. Annexe I → Version 6Arrêté du 23 décembre 1987Sct. Activités assimilées à une activité professionnelleArrêté du 23 décembre 1987Sct. Liste des titres permettant de se présenter aux épreuves d'admission ne figurant pas dans l'arrêté du 25 août 1969 ou n'étant pas reconnus en dispense du baccalauréat français en application du décret n° 81-1221 du 31 décembre 1981
-Arrêté du 23 décembre 1987
Sct. 1 : Dispositions générales, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. 2 : Dispositions transitoires, Sct. 3 : Dispositions diverses, Sct. Annexes, Sct. Programmes de biologie et de physique-chimie des concours paramédicaux, Art. Annexe I, Sct. Activités assimilées à une activité professionnelle, Sct. Liste des titres permettant de se présenter aux épreuves d'admission ne figurant pas dans l'arrêté du 25 août 1969 ou n'étant pas reconnus en dispense du baccalauréat français en application du décret n° 81-1221 du 31 décembre 1981

A abrogé les dispositions suivantes :

Effets de cet article

abroge

abroge  Arrêté du 23 décembre 1987 (VT)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987art. 21 (Ab)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987art. 20 (Ab)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987art. 5 (VT)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987art. 6 (VT)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987art. 14 (Ab)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987art. Annexe II (Ab)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987art. 18 (Ab)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987art. 17 (Ab)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987art. 16 (Ab)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987art. 12 (Ab)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987art. 11 (Ab)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987art. 10 (Ab)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987art. 8 (VT)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987art. 6 bis (VT)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987art. 4 (VT)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987art. 3 (Ab)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987art. 2 (Ab)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987art. Annexe III (Ab)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987art. Annexe I (M)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987art. 13 (Ab)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987art. 1 (Ab)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987art. 7 (VT)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987art. 9 (M)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987Annexes (VT)abroge  Arrêté du 23 décembre 19871 : Dispositions générales (VT)abroge  Arrêté du 23 décembre 19872 : Dispositions transitoires (VT)abroge  Arrêté du 23 décembre 19873 : Dispositions diverses (VT)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987Activités assimilées à une activité professionn... (VT)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987Liste des titres permettant de se présenter aux... (VT)abroge  Arrêté du 23 décembre 1987Programmes de biologie et de physique-chimie de... (VT)

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