Arrêté du 17 janvier 2019

Article 2

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Article 2

Les dispositions des arrêtés suivants sont abrogées à la date de la rentrée 2019 en tant qu'ils s'appliquent en classes de seconde générale et technologique et de première des voies générales et technologiques et à la date de la rentrée scolaire 2020 en tant qu'ils s'appliquent en classe terminale des voies générales et technologiques.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1 septembre 2006
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe, Art. Annexe (suite)

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 juin 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 décembre 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 décembre 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 décembre 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 janvier 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 12 juin 2015
Art. 1, Art. 3, Art. 4

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 juillet 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 décembre 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 12 juin 2015
Art. 1, Art. 6, Art. 7

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 12 juin 2015
Art. 1, Art. 3, Art. 4

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 12 juin 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 21 janvier 2019

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Abrogation de règlements scolaires

Résumé. Un arrêté abroge plusieurs articles de règlements scolaires pour les classes de seconde, première et terminale.

Les dispositions des arrêtés suivants sont abrogées à la date de la rentrée 2019 en tant qu'ils s'appliquent en classes de seconde générale et technologique et de première des voies générales et technologiques et à la date de la rentrée scolaire 2020 en tant qu'ils s'appliquent en classe terminale des voies générales et technologiques.

A abrogé les dispositions suivantes :

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