Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Créé le 26 avril 2010
Les dispositions de l'arrêté du 20 juillet 2001 relatives à l'enseignement obligatoire et facultatif d'éducation physique et sportive sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 en classe de première et de la rentrée de l'année scolaire 2012-2013 en classe terminale.
Abrogé depuis le lundi 21 janvier 2019
Abrogé parArrêté du 17 janvier 2019art. 2 (V)
En vigueur du lundi 26 avril 2010 au dimanche 20 janvier 2019
Les dispositions de l'arrêté du 20 juillet 2001 relatives à l'enseignement obligatoire et facultatif d'éducation physique et sportive sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 en classe de première et de la rentrée de l'année scolaire 2012-2013 en classe terminale.