Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Créé le 26 avril 2010 · En vigueur du 22 mai 2010 au 20 janvier 2019
L'arrêté du 1er juillet 2002 relatif aux programmes de l'enseignement commun et de l'enseignement facultatif d'éducation physique et sportive en classe de seconde générale et technologique est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.
Abrogé depuis le lundi 21 janvier 2019
Abrogé parArrêté du 17 janvier 2019art. 2 (V)
En vigueur du samedi 22 mai 2010 au dimanche 20 janvier 2019
Modifié parArrêté du 29 avril 2010art. 1
L'arrêté du 1er juillet 2002 relatif aux programmes de l'enseignement commun et de l'enseignement facultatifd'éducation physique et sportive en classe de seconde générale et technologique est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.
En vigueur du lundi 26 avril 2010 au vendredi 21 mai 2010
L'arrêté du 30 juillet 2002 relatif au programme d'éducation physique et sportive en classe de seconde générale et technologique est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.