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Arrêté du 8 avril 2010

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Article 3

L'arrêté du 1er juillet 2002 relatif aux programmes de l'enseignement commun et de l'enseignement facultatif d'éducation physique et sportive en classe de seconde générale et technologique est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé21 janvier 2019

Créé le 26 avril 2010 · Abrogé le 21 janvier 2019

L'arrêté du 1er juillet 2002 relatif aux programmes de l'enseignement commun et de l'enseignement facultatif d'éducation physique et sportive en classe de seconde générale et technologique est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.

Historique des versions

En vigueur du samedi 22 mai 2010 au dimanche 20 janvier 2019

Modifié parArrêté du 29 avril 2010art. 1 : Modification des programmes d'éducation physique en seconde

En résumé. La date de l'arrêté a été corrigée du 30 juillet au 1er juillet, et son champ d'application a été élargi pour inclure les programmes d'enseignement commun et facultatif.

En vigueur du lundi 26 avril 2010 au vendredi 21 mai 2010

Source : Légifrance