Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 17 janvier 2019

portant abrogation de programmes d'enseignement de la classe de seconde générale et technologique et des classes de première et terminale des voies générale et technologique

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des programmes et règlements scolaires

Résumé. Un arrêté supprime certains programmes scolaires et modifie des règlements pour les classes de lycée.

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation des 18 et 19 décembre 2018,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de programmes scolaires

Résumé. L'arrêté du 17 janvier 2019 supprime plusieurs anciens programmes scolaires, notamment ceux des arts du cirque et de mathématiques.

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 juillet 2010Art. 1 : Nouveau programme d'informatique en classe de secondeArrêté du 21 juillet 2010Art. 2 : Entrée en application d'un arrêté à la rentrée scolaireArrêté du 21 juillet 2010Art. 3 : Application d'un arrêté par la directrice générale de l'enseignement scolaire
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. Annexe
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 février 2011Art. 1 : Nouveau programme d'informatique en classe de secondeArrêté du 8 février 2011Art. 2 : Entrée en application d'un arrêté à la rentrée scolaireArrêté du 8 février 2011Art. 3 : Application d'un arrêté par la directrice générale de l'enseignement scolaire
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 21 janvier 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de règlements scolaires

Résumé. Un arrêté abroge plusieurs articles de règlements scolaires pour les classes de seconde, première et terminale.

Les dispositions des arrêtés suivants sont abrogées à la date de la rentrée 2019 en tant qu'ils s'appliquent en classes de seconde générale et technologique et de première des voies générales et technologiques et à la date de la rentrée scolaire 2020 en tant qu'ils s'appliquent en classe terminale des voies générales et technologiques.

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 21 janvier 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution et publication d'un arrêté

Résumé. Le directeur général de l'enseignement scolaire est responsable de la mise en œuvre de cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 janvier 2019.

Jean-Michel Blanquer

En vigueur depuis le lundi 21 janvier 2019

Arrêté du 17 janvier 2019
Article 1
Article 2
Article 3