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Arrêté du 17 janvier 2019

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation des 18 et 19 décembre 2018,

Arrête :

Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 juillet 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Sct. Annexe → Version 3Arrêté du 21 juillet 2010Art. Annexe → Version 3Arrêté du 21 juillet 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Sct. Annexe → Version 3Arrêté du 21 juillet 2010Art. Annexe → Version 3Arrêté du 21 juillet 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 5 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Sct. Annexe → Version 3Arrêté du 21 juillet 2010Art. Annexe → Version 3Arrêté du 21 juillet 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Sct. Annexe → Version 3Arrêté du 21 juillet 2010Art. Annexe → Version 3Arrêté du 21 juillet 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Sct. Annexe → Version 3Arrêté du 21 juillet 2010Art. Annexe → Version 3Arrêté du 21 juillet 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Sct. Annexe → Version 3Arrêté du 21 juillet 2010Art. Annexe → Version 3Arrêté du 21 juillet 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. Annexe → Version 3Arrêté du 21 juillet 2010Art. 1 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 2 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 3 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Art. 4 → Version 1Arrêté du 21 juillet 2010Sct. Annexe → Version 3Arrêté du 21 juillet 2010Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. Annexe
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 février 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Sct. Annexe → Version 3Arrêté du 8 février 2011Art. nullArrêté du 8 février 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Sct. Annexe → Version 3Arrêté du 8 février 2011Art. nullArrêté du 8 février 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Sct. Annexe → Version 3Arrêté du 8 février 2011Art. nullArrêté du 8 février 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Sct. Annexe → Version 3Arrêté du 8 février 2011Art. nullArrêté du 8 février 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Sct. Annexe → Version 3Arrêté du 8 février 2011Art. nullArrêté du 8 février 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Sct. Annexe → Version 3Arrêté du 8 février 2011Art. nullArrêté du 8 février 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Sct. Annexe → Version 3Arrêté du 8 février 2011Art. nullArrêté du 8 février 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Sct. Annexe → Version 3Arrêté du 8 février 2011Art. nullArrêté du 8 février 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 février 2011Sct. Annexe → Version 3Arrêté du 8 février 2011Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :

1 version

233 abrogés

Article 2

Créé le 21 janvier 2019

Les dispositions des arrêtés suivants sont abrogées à la date de la rentrée 2019 en tant qu'ils s'appliquent en classes de seconde générale et technologique et de première des voies générales et technologiques et à la date de la rentrée scolaire 2020 en tant qu'ils s'appliquent en classe terminale des voies générales et technologiques.

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

1 version

117 abrogés

Article 3

Créé le 21 janvier 2019

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 17 janvier 2019.

Jean-Michel Blanquer

En vigueur depuis le lundi 21 janvier 2019

Arrêté du 17 janvier 2019
Article 1
Article 2
Article 3