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Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 1er juillet 2010,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Créé le 29 août 2010
Le programme d'enseignement spécifique de littérature étrangère en langue étrangère au cycle terminal de la série littéraire est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
1 version
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Créé le 29 août 2010
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013 pour la classe terminale.
1 version
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Créé le 29 août 2010
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 21 juillet 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de l'enseignement scolaire :
Le chef du service des enseignements
et des formations,
adjoint au directeur général,
X. Turion
Abrogé depuis le lundi 21 janvier 2019
Abrogé parArrêté du 17 janvier 2019art. 2 (V)
En vigueur du dimanche 29 août 2010 au dimanche 20 janvier 2019