Article 1
Abrogé depuis le 2019-01-21 par [object Object]
Le programme d'enseignement spécifique de littérature étrangère en langue étrangère au cycle terminal de la série littéraire est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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JORF n°0199 du 28 août 2010
Arrêté du 21 juillet 2010
Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 1er juillet 2010,
Arrête :
Article 2
Abrogé depuis le 2019-01-21 par [object Object]
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013 pour la classe terminale.
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Article 3
Abrogé depuis le 2019-01-21 par [object Object]
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 21 juillet 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de l'enseignement scolaire :
Le chef du service des enseignements
et des formations,
adjoint au directeur général,
X. Turion