Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 21 juillet 2010

fixant le programme d'enseignement spécifique de littérature étrangère en langue étrangère au cycle terminal de la série littéraire

Abrogé21 janvier 2019
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 1er juillet 2010,

Arrête :

Abrogé21 janvier 2019

Créé le 29 août 2010 · Abrogé le 21 janvier 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Programme d'enseignement de littérature étrangère en langue étrangère

Résumé. Un arrêté du 28 août 2010 fixe le programme d'enseignement de littérature étrangère en langue étrangère pour les élèves de terminale littéraire.

Le programme d'enseignement spécifique de littérature étrangère en langue étrangère au cycle terminal de la série littéraire est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Abrogé21 janvier 2019

Créé le 29 août 2010 · Abrogé le 21 janvier 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dates d'application des nouveaux programmes scolaires

Résumé. Un arrêté fixe les dates d'application de nouveaux programmes scolaires pour les classes de première et terminale, à partir de la rentrée 2011-2012.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013 pour la classe terminale.

Abrogé21 janvier 2019

Créé le 29 août 2010 · Abrogé le 21 janvier 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Programme d'enseignement spécifique de littérature étrangère

Résumé. Un arrêté fixe le programme de littérature étrangère en langue étrangère pour les élèves de première et terminale littéraire, à partir de la rentrée 2011-2012.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé21 janvier 2019

Fait à Paris, le 21 juillet 2010.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

de l'enseignement scolaire :

Le chef du service des enseignements

et des formations,

adjoint au directeur général,

X. Turion

En vigueur du dimanche 29 août 2010 au dimanche 20 janvier 2019

Arrêté du 21 juillet 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe