Arrêté du 17 janvier 2019

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 juillet 2003

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 juillet 2004

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe

- Arrêté du 21 juillet 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe

- Arrêté du 21 juillet 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. Annexe

- Arrêté du 21 juillet 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe

- Arrêté du 21 juillet 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe

- Arrêté du 21 juillet 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe

- Arrêté du 21 juillet 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe

- Arrêté du 21 juillet 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 décembre 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. Annexe

- Arrêté du 28 décembre 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 17 juillet 2015

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 juin 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 avril 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 février 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

- Arrêté du 8 février 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

- Arrêté du 8 février 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

- Arrêté du 8 février 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null

- Arrêté du 8 février 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

- Arrêté du 8 février 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

- Arrêté du 8 février 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

- Arrêté du 8 février 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

- Arrêté du 8 février 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 décembre 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 4

- Arrêté du 28 décembre 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. Annexe

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de programmes scolaires

Résumé. L'arrêté du 17 janvier 2019 supprime plusieurs anciens programmes scolaires, notamment ceux des arts du cirque et de mathématiques.

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 juillet 2010Art. 1 : Nouveau programme d'informatique en classe de secondeArrêté du 21 juillet 2010Art. 2 : Entrée en application d'un arrêté à la rentrée scolaireArrêté du 21 juillet 2010Art. 3 : Application d'un arrêté par la directrice générale de l'enseignement scolaire
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexe, Art. Annexe
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. Annexe
- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 février 2011Art. 1 : Nouveau programme d'informatique en classe de secondeArrêté du 8 février 2011Art. 2 : Entrée en application d'un arrêté à la rentrée scolaireArrêté du 8 février 2011Art. 3 : Application d'un arrêté par la directrice générale de l'enseignement scolaire
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null
- Arrêté du 8 février 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance