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Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 1er juillet 2010,
Arrête :
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Créé le 29 août 2010
Le programme d'enseignement spécifique de sciences de l'ingénieur au cycle terminal de la série scientifique est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
1 version
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Créé le 29 août 2010
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013 pour la classe terminale.
1 version
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Créé le 29 août 2010
L'arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme de l'enseignement optionnel obligatoire des sciences de l'ingénieur dans le cycle terminal de la série scientifique est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 en classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013 en classe terminale.
1 version
1 abrogé
Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Créé le 29 août 2010
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 21 juillet 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer
Abrogé depuis le lundi 21 janvier 2019
Abrogé parArrêté du 17 janvier 2019art. 2 (V)
En vigueur du dimanche 29 août 2010 au dimanche 20 janvier 2019