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Arrêté du 24 juillet 2007

Article 3

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Article 3

Les dispositions concernant les enseignements de langues et cultures de l'Antiquité figurant dans les arrêtés du 9 août 2000 et du 1er juillet 2002 sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 2008-2009 et celles figurant dans l'arrêté du 20 juillet 2001 à compter de la rentrée de l'année scolaire 2009-2010.

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Abrogé21 janvier 2019

Créé le 18 août 2007 · Abrogé le 21 janvier 2019

Les dispositions concernant les enseignements de langues et cultures de l'Antiquité figurant dans les arrêtés du 9 août 2000 et du 1er juillet 2002 sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 2008-2009 et celles figurant dans l'arrêté du 20 juillet 2001 à compter de la rentrée de l'année scolaire 2009-2010.

Historique des versions

En vigueur du samedi 18 août 2007 au dimanche 20 janvier 2019

Source : Légifrance