JORF n°0199 du 28 août 2010

Arrêté du 21 juillet 2010

Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 1er juillet 2010,

Arrête :

Article 1

Le programme des enseignements communs, des enseignements obligatoires au choix de langues vivantes et de l'enseignement facultatif de langue vivante 3 pour les classes de première et de terminale des séries générales, de la série sciences et technologies de la gestion, de la série sciences et technologies de la santé et du social, de la série techniques de la musique et de la danse et de la série hôtellerie est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Article 2

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour la classe de première et 2012-2013 pour la classe de terminale.

Article 3

Les dispositions des arrêtés suivants sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour la classe de première et 2012-2013 pour la classe de terminale :

Arrêté du 24 mars 1987 relatif aux programmes de grec moderne dans les lycées ;

Arrêté du 11 août 1987 relatif au programme de japonais dans les lycées ;

Arrêté du 15 avril 1988 modifié relatif aux programmes de langues régionales des lycées ;

Arrêté du 25 avril 1988 relatif aux programmes des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique ;

Arrêté du 28 juin 1989 relatif aux programmes de danois dans les lycées ;

Arrêté du 15 juillet 2003 relatif au programme d'enseignement des langues vivantes en classe de première des séries générales et technologiques ;

Arrêté du 6 juillet 2004 relatif au programme de l'enseignement des langues vivantes en classe terminale des séries générales et technologiques ;

La circulaire n° 72-233 du 15 juin 1972 relative à l'enseignement du néerlandais ;

La note de service n° 96-085 du 19 mars 1996 relative à l'enseignement du turc.

A abrogé les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 15 juillet 2003 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3 > >

> > > > >
>

Article 4

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 21 juillet 2010.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-M. Blanquer