Arrêté du 21 juillet 2010

Article 3

Abrogé21 janvier 2019

Créé le 29 août 2010

L'arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme des enseignements artistiques dans les classes de première des séries générales et technologiques est abrogé à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 et l'arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme des enseignements artistiques dans les classes terminales des séries générales et technologiques est abrogé à compter de la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 21 janvier 2019

Abrogé parArrêté du 17 janvier 2019art. 2 (V)

En vigueur du dimanche 29 août 2010 au dimanche 20 janvier 2019

L'arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme des enseignements artistiques dans les classes de première des séries générales et technologiques est abrogé à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 et l'arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme des enseignements artistiques dans les classes terminales des séries générales et technologiques est abrogé à compter de la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.