Arrêté du 21 juillet 2010

Article 3

Abrogé21 janvier 2019

Créé le 29 août 2010

Les dispositions des arrêtés suivants sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour la classe de première et 2012-2013 pour la classe de terminale :
Arrêté du 24 mars 1987 relatif aux programmes de grec moderne dans les lycées ;
Arrêté du 11 août 1987 relatif au programme de japonais dans les lycées ;
Arrêté du 15 avril 1988 modifié relatif aux programmes de langues régionales des lycées ;
Arrêté du 25 avril 1988 relatif aux programmes des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique ;
Arrêté du 28 juin 1989 relatif aux programmes de danois dans les lycées ;
Arrêté du 15 juillet 2003 relatif au programme d'enseignement des langues vivantes en classe de première des séries générales et technologiques ;
Arrêté du 6 juillet 2004 relatif au programme de l'enseignement des langues vivantes en classe terminale des séries générales et technologiques ;
La circulaire n° 72-233 du 15 juin 1972 relative à l'enseignement du néerlandais ;
La note de service n° 96-085 du 19 mars 1996 relative à l'enseignement du turc.

A abrogé les dispositions suivantes :

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 21 janvier 2019

Abrogé parArrêté du 17 janvier 2019art. 2 (V)

En vigueur du dimanche 29 août 2010 au dimanche 20 janvier 2019

Les dispositions des arrêtés suivants sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour la classe de première et 2012-2013 pour la classe de terminale :
Arrêté du 24 mars 1987 relatif aux programmes de grec moderne dans les lycées ;
Arrêté du 11 août 1987 relatif au programme de japonais dans les lycées ;
Arrêté du 15 avril 1988 modifié relatif aux programmes de langues régionales des lycées ;
Arrêté du 25 avril 1988 relatif aux programmes des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique ;
Arrêté du 28 juin 1989 relatif aux programmes de danois dans les lycées ;
Arrêté du 15 juillet 2003 relatif au programme d'enseignement des langues vivantes en classe de première des séries générales et technologiques ;
Arrêté du 6 juillet 2004 relatif au programme de l'enseignement des langues vivantes en classe terminale des séries générales et technologiques ;
La circulaire n° 72-233 du 15 juin 1972 relative à l'enseignement du néerlandais ;
La note de service n° 96-085 du 19 mars 1996 relative à l'enseignement du turc.

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 15 juillet 2003
Art. 1, Art. 2, Art. 3