Arrêté du 21 juillet 2010

Article 3

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Article 3

Les dispositions des arrêtés suivants sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour la classe de première et 2012-2013 pour la classe de terminale :
Arrêté du 24 mars 1987 relatif aux programmes de grec moderne dans les lycées ;
Arrêté du 11 août 1987 relatif au programme de japonais dans les lycées ;
Arrêté du 15 avril 1988 modifié relatif aux programmes de langues régionales des lycées ;
Arrêté du 25 avril 1988 relatif aux programmes des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique ;
Arrêté du 28 juin 1989 relatif aux programmes de danois dans les lycées ;
Arrêté du 15 juillet 2003 relatif au programme d'enseignement des langues vivantes en classe de première des séries générales et technologiques ;
Arrêté du 6 juillet 2004 relatif au programme de l'enseignement des langues vivantes en classe terminale des séries générales et technologiques ;
La circulaire n° 72-233 du 15 juin 1972 relative à l'enseignement du néerlandais ;
La note de service n° 96-085 du 19 mars 1996 relative à l'enseignement du turc.

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 15 juillet 2003
Art. 1, Art. 2, Art. 3

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé21 janvier 2019

Créé le 29 août 2010 · Abrogé le 21 janvier 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des anciens programmes de langues vivantes

Résumé. Les anciens programmes de langues vivantes en première et terminale sont supprimés pour être remplacés par de nouveaux.

Les dispositions des arrêtés suivants sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour la classe de première et 2012-2013 pour la classe de terminale :
Arrêté du 24 mars 1987 relatif aux programmes de grec moderne dans les lycées ;
Arrêté du 11 août 1987 relatif au programme de japonais dans les lycées ;
Arrêté du 15 avril 1988 modifié relatif aux programmes de langues régionales des lycées ;
Arrêté du 25 avril 1988 relatif aux programmes des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique ;
Arrêté du 28 juin 1989 relatif aux programmes de danois dans les lycées ;
Arrêté du 15 juillet 2003 relatif au programme d'enseignement des langues vivantes en classe de première des séries générales et technologiques ;
Arrêté du 6 juillet 2004 relatif au programme de l'enseignement des langues vivantes en classe terminale des séries générales et technologiques ;
La circulaire n° 72-233 du 15 juin 1972 relative à l'enseignement du néerlandais ;
La note de service n° 96-085 du 19 mars 1996 relative à l'enseignement du turc.

A abrogé les dispositions suivantes :

Historique des versions

En vigueur du dimanche 29 août 2010 au dimanche 20 janvier 2019

Source : Légifrance