Abrogé par Arrêté du 17 janvier 2019 - art. 2 (V)
Créé le 18 août 2007
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2008-2009 pour les classes de seconde et première et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2009-2010 pour la classe terminale.
Abrogé depuis le lundi 21 janvier 2019
Abrogé parArrêté du 17 janvier 2019art. 2 (V)
En vigueur du samedi 18 août 2007 au dimanche 20 janvier 2019
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2008-2009 pour les classes de seconde et première et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2009-2010 pour la classe terminale.