Journal officiel « Lois et Décrets »

JORF n° 60 du 11 mars 2004

Présentation du numéro

Lois, ordonnances et textes numérotés en premier ; les autres textes sont regroupés par nature. Tous les textes restent accessibles.

À la une

2 textes

Autres textes généraux

91 textes
Arrêté43
Voir 43 textes
Arrêté1 article · 8 mars 2004

Arrêté du 8 mars 2004 fixant le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement d'adjoints administratifs des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire du territoire de la Polynésie française

Arrêté11 articles · 10 février 2004

Arrêté du 10 février 2004 fixant les règles d'organisation, la nature et le programme des concours internes réservés pour l'accès au corps des attachés des systèmes d'information et de communication

Arrêté002 mars 2004

Arrêté du 2 mars 2004 portant création d'un comité technique paritaire central auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Arrêté16 articles · 2 mars 2004

Arrêté du 2 mars 2004 fixant les modalités de consultation du personnel en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire central de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Arrêté2 articles · 3 mars 2004

Arrêté du 3 mars 2004 abrogeant les arrêtés des 17 et 18 décembre 1991 portant création de commissions consultatives paritaires centrales et locales auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Arrêté24 articles · 3 mars 2004

Arrêté du 3 mars 2004 portant création de commissions consultatives paritaires centrales et locales à l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Arrêté19 articles · 3 mars 2004

Arrêté du 3 mars 2004 fixant les modalités de consultation du personnel en vue de déterminer les organisations syndicales appelées à désigner des représentants du personnel aux commissions consultatives paritaires de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Arrêté0016 février 2004

Arrêté du 16 février 2004 pris en application de l'article 2 du décret n° 2004-16 du 7 janvier 2004 concernant certains marchés publics passés pour les besoins de la défense et fixant le modèle du formulaire pour la publication des avis d'appel public à la concurrence.

Arrêté3 articles · 27 février 2004

Arrêté du 27 février 2004 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1989 relatif aux taux de rémunération des heures complémentaires

Arrêté3 articles · 27 février 2004

Arrêté du 27 février 2004 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire central de l'Etablissement public du campus de Jussieu et le nombre de sièges attribués à chacune d'elles

Arrêté2 articles · 27 février 2004

Arrêté du 27 février 2004 autorisant l'école de gestion et de commerce de Saint-Lô à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté2 articles · 27 février 2004

Arrêté du 27 février 2004 autorisant l'école de gestion et de commerce de Valence à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté2 articles · 27 février 2004

Arrêté du 27 février 2004 autorisant l'école de gestion et de commerce du Mans à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté2 articles · 27 février 2004

Arrêté du 27 février 2004 autorisant l'école de gestion et de commerce de Vendée à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté2 articles · 27 février 2004

Arrêté du 27 février 2004 autorisant l'école de gestion et de commerce d'Angoulême à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur

Arrêté2 articles · 27 février 2004

Arrêté du 27 février 2004 portant reconnaissance par l'Etat de l'Institut ISU

Arrêté1 article · 1er mars 2004

Arrêté du 1er mars 2004 portant approbation de la convention créant le centre régional du Conservatoire national des arts et métiers d'Auvergne

Arrêté1 article · 2 mars 2004

Arrêté du 2 mars 2004 fixant au titre de l'année 2004 le contingent de postes offerts pour le recrutement des infirmières et infirmiers du ministère de l'éducation nationale

Arrêté4 articles · 3 mars 2004

Arrêté du 3 mars 2004 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2004 relatif aux conditions de candidature et à la procédure d'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de maître de conférences (année 2004)

Arrêté21 articles · 5 mars 2004

Arrêté du 5 mars 2004 relatif à l'élection des membres du Conseil national des universités (sections 39, 40 et 41)

Arrêté1 article · 5 mars 2004

Arrêté du 5 mars 2004 fixant au titre de l'année scolaire 2004-2005 le contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles de maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat

Arrêté2 articles · 5 mars 2004

Arrêté du 5 mars 2004 portant au titre de l'année scolaire 2004-2005 répartition entre les départements, aux premiers concours internes, du contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles de maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat

Arrêté5 articles · 26 février 2004

Arrêté du 26 février 2004 pris en application de l'article 45, alinéa premier, du code des marchés publics et fixant la liste des renseignements et/ou documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics

Arrêté1 article · 8 mars 2004

Arrêté du 8 mars 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un professeur de 2e catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai dans la discipline « chimie physique analytique »

Arrêté1 article · 8 mars 2004

Arrêté du 8 mars 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai dans la discipline « chimie de l'atmosphère »

Arrêté1 article · 8 mars 2004

Arrêté du 8 mars 2004 fixant le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement au titre de l'année 2004 de contrôleurs de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

Arrêté7 articles · 25 février 2004

Arrêté du 25 février 2004 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives concernant les habilitations et les titres d'accès aux zones réservées des aérodromes ainsi que les autorisations d'accès à certains établissements et installations de l'aviation civile.

Arrêté0026 février 2004

Arrêté du 26 février 2004 relatif au poids total roulant autorisé des véhicules terrestres à moteur desservant les ports maritimes.

Arrêté1 article · 8 mars 2004

Arrêté du 8 mars 2004 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2004 au concours pour le recrutement d'assistantes et d'assistants d'administration de l'aviation civile (femmes et hommes)

Arrêté1 article · 8 mars 2004

Arrêté du 8 mars 2004 fixant le nombre de postes offerts au titre de l'année 2004 au concours pour le recrutement d'adjointes et d'adjoints d'administration de l'aviation civile, spécialité « administration et dactylographie »

Arrêté2 articles · 17 février 2004

Arrêté du 17 février 2004 portant agrément d'organismes au titre de l'arrêté du 18 mars 2002 relatif aux émissions sonores dans l'environnement des matériels destinés à être utilisés à l'extérieur des bâtiments

Arrêté6 articles · 2 février 2004

Arrêté du 2 février 2004 fixant la contribution des différents régimes d'assurance maladie au financement des assurances sociales des étudiants pour l'exercice 2002 et les acomptes dus au titre de l'exercice 2004

Arrêté3 articles · 17 février 2004

Arrêté du 17 février 2004 pris en application de l'article L. 314-4 du code de l'action sociale et des familles et fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des centres d'aide par le travail

Arrêté0025 février 2004

Arrêté du 25 février 2004 portant création d'un traitement automatisé d'informations issues d'une enquête auprès du personnel et de la clientèle d'établissements d'hébergement pour personnes âgées

Arrêté3 articles · 26 février 2004

Arrêté du 26 février 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

Arrêté3 articles · 26 février 2004

Arrêté du 26 février 2004 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

Arrêté4 articles · 1er mars 2004

Arrêté du 1er mars 2004 modifiant le montant des tarifs forfaitaires de responsabilité instaurés pour des groupes génériques par l'arrêté du 29 juillet 2003

Arrêté1 article · 8 mars 2004

Arrêté du 8 mars 2004 fixant au titre de l'année 2004 le nombre de postes offerts au concours réservé pour l'accès au corps des techniciens sanitaires (femmes et hommes) organisé en application du titre Ier de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale

Arrêté1 article · 8 mars 2004

Arrêté du 8 mars 2004 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2003 fixant au titre de l'année 2004 le nombre de postes offerts au concours réservé pour l'accès au corps des inspecteurs de l'action sanitaire et sociale (femmes et hommes) organisé en application de l'article 1er de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale

Arrêté1 article · 8 mars 2004

Arrêté du 8 mars 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours réservé pour l'accès au corps des techniciens sanitaires (femmes et hommes) organisé en application du titre Ier de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale

Arrêté1 article · 8 mars 2004

Arrêté du 8 mars 2004 modifiant l'arrêté du 21 janvier 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours réservé pour l'accès au corps des inspecteurs de l'action sanitaire et sociale (femmes et hommes) organisé en application de l'article 1er de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001

Arrêté1 article · 13 février 2004

Arrêté du 13 février 2004 portant ouverture de concours par le Centre national de la fonction publique territoriale pour le recrutement dans le cadre d'emplois de conservateur territorial du patrimoine (session 2004)

Arrêté3 articles · 1er mars 2004

Arrêté du 1er mars 2004 portant extension d'avenants à la convention collective du personnel des industries du cartonnage (n° 489)

Avis44
Voir 44 textes
Avis1 article

Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des mareyeurs-expéditeurs

Avis1 article

Avis relatif à l'extension de la convention collective nationale de la distribution directe

Avis1 article

Avis relatif à l'extension d'un accord et d'un avenant à cet accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques

Avis1 article

Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord régional (Alsace) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers des industries de carrières et matériaux

Avis1 article

Avis relatif à l'extension d'accords régionaux (Bourgogne) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (occupant jusqu'à dix salariés)

Avis1 article

Avis relatif à l'extension d'accords régionaux (Bourgogne) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (occupant plus de dix salariés)

Avis2 articles

Avis aux importateurs de certaines parties de bicyclettes en provenance de la République populaire de Chine

Avis1 article

Avis aux importateurs de saumon d'élevage

Avis1 article

Avis aux importateurs de certains accessoires de tuyauterie, en fer ou en acier, originaires entre autres de la République populaire de Chine

Avis1 article

Avis aux importateurs de certains accessoires de tuyauterie, en fer ou en acier, originaires entre autres de la République populaire de Chine

Avis1 article

Avis aux importateurs de certains produits de la pêche admissibles au bénéfice de contingents tarifaires communautaires à droits réduits ou nuls (contingents autonomes)

Avis1 article

Avis aux importateurs de linge de lit en coton originaire du Pakistan

Avis1 article

Avis de vacance d'un emploi à la direction du personnel militaire de la marine nationale

Avis1 article

Avis de vacance d'un emploi (direction régionale de l'environnement)

Avis1 article

Avis de vacance d'un emploi de directeur régional des affaires culturelles

Avis1 article

Avis relatif à une décision portant approbation de l'avenant n° 2 à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public

Avis2 articles

Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique

Avis1 article

Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

Avis1 article

Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

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Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

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Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

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Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

Avis1 article

Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

Avis1 article

Avis relatif à l'instruction de projets de normes

Avis1 article

Avis relatif à l'index national bâtiment « tous corps d'état » (symbole BT 01)

Mesures nominatives

53 textes
Décret6
Voir 6 textes
Arrêté46
Voir 46 textes
ArrêtéMesure nominative1 article · 27 février 2004

Arrêté du 27 février 2004 portant admission à la retraite (police nationale)

ArrêtéMesure nominative1 article · 1er mars 2004

Arrêté du 1er mars 2004 portant admission à la retraite (police nationale)

ArrêtéMesure nominative2 articles · 10 mars 2004

Arrêté du 10 mars 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué

ArrêtéMesure nominative1 article · 1er mars 2004

Arrêté du 1er mars 2004 portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 1er mars 2004

Arrêté du 1er mars 2004 relatif à la suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 1er mars 2004

Arrêté du 1er mars 2004 relatif à une société civile professionnelle et à la suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 1er mars 2004

Arrêté du 1er mars 2004 relatif à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 1er mars 2004

Arrêté du 1er mars 2004 relatif à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 1er mars 2004

Arrêté du 1er mars 2004 relatif à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 1er mars 2004

Arrêté du 1er mars 2004 relatif à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 1er mars 2004

Arrêté du 1er mars 2004 relatif à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 1er mars 2004

Arrêté du 1er mars 2004 relatif à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 1er mars 2004

Arrêté du 1er mars 2004 relatif à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 2 mars 2004

Arrêté du 2 mars 2004 portant nomination de notaires salariés (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 2 mars 2004

Arrêté du 2 mars 2004 portant nomination de notaires salariés (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 2 mars 2004

Arrêté du 2 mars 2004 portant nomination de notaires salariés (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 2 mars 2004

Arrêté du 2 mars 2004 portant nomination de notaires salariés (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 2 mars 2004

Arrêté du 2 mars 2004 relatif à la suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 2 mars 2004

Arrêté du 2 mars 2004 relatif à une société civile professionnelle et à la suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 2 mars 2004

Arrêté du 2 mars 2004 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 2 mars 2004

Arrêté du 2 mars 2004 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

ArrêtéMesure nominative1 article · 26 février 2004

Arrêté du 26 février 2004 portant nomination, renouvellement et titularisation des peintres des armées, spécialité peintre de l'armée

ArrêtéMesure nominative1 article · 27 février 2004

Arrêté du 27 février 2004 portant nomination au comité technique paritaire central de l'Etablissement public du campus de Jussieu

ArrêtéMesure nominative1 article · 27 février 2004

Arrêté du 27 février 2004 fixant la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes

ArrêtéMesure nominative1 article · 27 février 2004

Arrêté du 27 février 2004 portant nomination à la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome

ArrêtéMesure nominative1 article · 27 février 2004

Arrêté du 27 février 2004 fixant la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale

ArrêtéMesure nominative1 article · 27 février 2004

Arrêté du 27 février 2004 fixant la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux concours d'accès aux corps de directeurs d'études et de maîtres de conférences ouverts à l'Ecole française d'Extrême-Orient

ArrêtéMesure nominative1 article · 1er mars 2004

Arrêté du 1er mars 2004 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès d'un groupement d'intérêt public

ArrêtéMesure nominative1 article · 1er mars 2004

Arrêté du 1er mars 2004 portant nomination à la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche

ArrêtéMesure nominative1 article · 25 février 2004

Arrêté du 25 février 2004 portant nomination au conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique

ArrêtéMesure nominative1 article · 2 mars 2004

Arrêté du 2 mars 2004 portant fin de détachement et mise en disponibilité (chambres régionales des comptes)

ArrêtéMesure nominative1 article · 12 février 2004

Arrêté du 12 février 2004 portant maintien en service détaché (services déconcentrés du Trésor)

ArrêtéMesure nominative1 article · 17 février 2004

Arrêté du 17 février 2004 portant inscription à un tableau d'avancement (services déconcentrés)

ArrêtéMesure nominative1 article · 18 février 2004

Arrêté du 18 février 2004 portant inscription à un tableau d'avancement (services déconcentrés)

ArrêtéMesure nominative1 article · 18 février 2004

Arrêté du 18 février 2004 portant maintien en position de détachement (aviation civile)

ArrêtéMesure nominative1 article · 24 février 2004

Arrêté du 24 février 2004 portant admission à la retraite (aviation civile)

ArrêtéMesure nominative1 article · 25 février 2004

Arrêté du 25 février 2004 portant nomination au Conseil supérieur de la météorologie

ArrêtéMesure nominative1 article · 26 février 2004

Arrêté du 26 février 2004 portant admission à la retraite (aviation civile)

ArrêtéMesure nominative1 article · 26 février 2004

Arrêté du 26 février 2004 portant admission à la retraite (aviation civile)

ArrêtéMesure nominative1 article · 26 février 2004

Arrêté du 26 février 2004 portant admission à la retraite (aviation civile)

ArrêtéMesure nominative1 article · 5 mars 2004

Arrêté du 5 mars 2004 portant nomination à la Commission nationale de toponymie instituée auprès du Conseil national de l'information géographique

ArrêtéMesure nominative1 article · 5 mars 2004

Arrêté du 5 mars 2004 portant nomination au Conseil national de l'information géographique

ArrêtéMesure nominative1 article · 8 mars 2004

Arrêté du 8 mars 2004 portant nomination à la commission administrative de l'aviation civile

ArrêtéMesure nominative1 article

Arrêté du 9 mars 2004 portant nomination (administration centrale)

ArrêtéMesure nominative1 article · 24 février 2004

Arrêté du 24 février 2004 portant admission à la retraite (conservateurs du patrimoine)

ArrêtéMesure nominative1 article · 26 février 2004

Arrêté du 26 février 2004 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art de Bourges